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ANI Monitor V1 - Monitorage continu de l'analgésie patient
réserve que le bénéficiaire accepte d'être lié par les termes et conditions du présent
contrat de licence.
3. RESILIATION : la présente licence reste en vigueur jusqu'à sa résiliation. Cette
licence sera résiliée automatiquement par Mdoloris Medical Systems et sans préavis en
cas de non-respect des termes ou clauses du présent contrat. Lors de sa résiliation,
vous ne pourrez plus faire un quelconque usage du logiciel sous licence.
4. GARANTIE LIMITEE : LE LOGICIEL SOUS LICENCE EST LIVRE « EN
L'ETAT » SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE,
PORTANT SUR SA VALEUR MARCHANDE OU SUR L'ADEQUATION A UNE
UTILISATION
GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL
SOUS
LICENCE
FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL SOUS LICENCE SERA ININTERROMPU
OU EXEMPT D'ERREUR NI QUE DE TELLES ERREURS SUR CE LOGICIEL
SERONT CORRIGEES.
5. LIMITES DE RECOURS ET DE PREJUDICE : LA RESPONSABILITE ENTIERE
DE MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS A VOTRE EGARD POUR TOUT
PREJUDICE QUEL QU'IL SOIT ET INDEPENDAMMENT DE LA FORME DE
L'ACTION, ET VOTRE RECOURS EXCLUSIF SERONT LIMITES AUX
SOMMES PERCUES POUR LE SYSTEME INTEGRANT LE LOGICIEL SOUS
LICENCE.
EN AUCUN CAS, MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS NE SERA TENU POUR
RESPONSABLE A VOTRE EGARD : (a) D'UN QUELCONQUE PREJUDICE
FORTUIT,
CONSECUTIF
COMMERCIAUX,
COMMERCIALES OU AUTRE, ETC.) RESULTANT DE L'EXPLOITATION OU
DE L'IMPOSSIBILITE D'EXPLOITER LE LOGICIEL SOUS LICENCE MEME SI
MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS OU TOUT AUTRE REPRESENTANT AGREE
DE MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS A ETE AVERTI DE LA POSSIBILITE DE
CES PREJUDUCES, OU (b) DE TOUTE RECLAMATION PAR UN TIERS.
6. GENERALITES : l'application du présent contrat de licence sera interprétée en vertu
de la législation française. Si une disposition quelconque du présent contrat de licence
est trouvée contraire à la loi par un tribunal d'une juridiction compétente, ladite
MD/PRD/IN16.ANIV1 V.15 – 29 SEP 2021
PARTICULIERE.
MDOLORIS
SATISFERONT
OU
INDIRECT
ARRET
D'ACTIVITE,
MEDICAL
VOS
EXIGENCES
(PERTE
PERTE
D'INFORMATIONS
SYSTEMS
NE
NI
QUE
LE
DE
BENEFICE
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