RIEJU BYE BIKE ONE 2016 Manuel Du Propriétaire page 14

niques, spécifications et instructions données par
le fabricant.
4. Des pièces de rechange non autorisées par
TG ont été utilisées pour procéder à des travaux
de maintenance ou réparation réalisés sur le véhi-
cule ou encore l'usage de carburants, lubrifiants ou
autres liquides (y compris entre autres, les produits
d'entretien) qui n'auraient pas été mentionnés dans
les spécifications du fabricant.
5. Le véhicule a été d'une quelconque manière
altéré, modifié ou équipé avec des composants
autres que ceux ayant été expressément autorisés
par TG comme accessoires admis.
6. Le véhicule a été entreposé ou transporté de
manière incorrecte par rapport aux spécifications
techniques correspondantes.
7. Le véhicule a été utilisé pour un usage autre et
différent de sa propre nature, comme les compéti-
tions ou les courses.
8. Le véhicule a subi une chute ou un accident
ayant entraîné des dommages directs ou indirects.
Exclusions de la garantie
Les concepts décrits ci-après sont exclus de la
garantie :
1. Usure des pièces, y compris et sans aucune
limitation, les bougies, batteries, filtres à essence,
composants du filtre à air, chaînes (secondai-
res), pignons de sortie du moteur, couronnes
arrière, filtres à air, disques ou tambours des
freins, plaquettes ou semelles des freins, disques
d'embrayage, ampoules, fusibles, balais en
carbone, repose-pieds en caoutchouc, pneumati-
ques, chambres, câbles et autres composants en
caoutchouc.
2. Lubrifiants (exemple, huile, graisse, etc.) et
fluides de fonctionnement (exemple, liquide de
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batterie, liquide réfrigérant, etc.).
3. Inspection, réglage et autres travaux de
maintenance ou travaux d'entretien quels qu'ils
soient.
4. Dommages sur la peinture et corrosion due
aux agents extérieurs tels que les pierres, sel, gaz
d'échappement industriels et autres impacts envi-
ronnementaux, suite à un entretien inapproprié ou
à l'utilisation de produits inappropriés.
5. Dommages subis suite à des défauts ou en-
core frais entraînés directement ou indirectement
suite aux défauts (exemple, frais de communi-
cation, frais d'hébergement, frais de véhicule
de location, frais de transports publics, frais de
dépanneuse, frais de messagerie urgente, etc.) ou
autres préjudices (exemple, entraînés par la perte
d'utilisation d'un véhicule, perte de revenus, perte
de temps, etc.).
6. Phénomènes acoustiques ou esthétiques
qui n'auraient pas un impact significatif sur les
conditions d'utilisation du véhicule (par exemple,
imperfections cachées ou de petite envergure,
bruit ou vibrations normales d'utilisation, etc.).
7. Phénomènes dus au vieillissement du véhi-
cule (exemple, décoloration des surfaces peintes
ou recouvertes de métal).
Notes
1. Dans l'hypothèse où la réparation des dé-
fauts ou la substitution de la pièce entraînerait des
coûts excessifs, TG sera autorisé à décider entre
procéder à la réparation ou à la substitution des
pièces défaillantes.
2. Le cas échéant, les pièces échangées
deviendront la propriété de TG sans aucune
autre considération. Le concessionnaire agréé
RIEJU
auquel sera confiée la réparation des
défauts ne sera en aucun cas autorisé à effectuer
des déclarations engageantes pour le compte de
RIEJU
.
3. En cas de doute sur l'existence d'un défaut
ou de nécessité d'une inspection visuelle ou maté-
rielle, TG se réserve le droit d'exiger la remise des
pièces faisant l'objet de la réclamation de garantie
ou d'exiger un examen des défauts par un expert
désigné par TG. Toute autre obligation supplémen-
taire de garantie sur des pièces échangées gratui-
tement ou pour tout service réalisé gratuitement
dans le cadre de la présente garantie, sera exclue.
La garantie à titre de pièces de rechange pendant
la période de garantie s'achèvera à la date de fin
de la durée de garantie du produit concerné.
4. Dans l'hypothèse où un défaut ne pourrait
être réparé et que la substitution de la pièce serait
considérée comme excessive par le fabricant, le
consommateur pourra dans le cadre de la garan-
tie, décider d'annuler le contrat (avec versement
d'une compensation) ou d'exiger le rembourse-
ment partiel du prix d'achat (escompte) au lieu
d'opter pour la réparation du véhicule.
5. Les réclamations à titre de garantie dans le
cadre du contrat de vente de l'acheteur à l'encon-
tre du concessionnaire agréé concerné, ne se
verront en aucun cas limitées par la présente ga-
rantie. La présente garantie n'aura aucun impact
sur les droits contractuels supplémentaires de
l'acheteur conformément aux conditions générales
commerciales du concessionnaire agréé.
6. Si l'acheteur revend le produit pendant la
période de garantie, les termes et les conditions
de la présente garantie continueront d'être appli-
cables conformément à leur portée actuelle, de
telle manière que les droits de réclamation établis
par la présente garantie seront cédés au nouveau
propriétaire conformément aux termes et aux con-
ditions règlementés par le présent document.