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Garantie limitée Hewlett-Packard
Produit HP
Logiciel
Accessoires
Cartouches d'encre
Equipement périphérique de l'imprimante (voir les détails ci-dessous) 1 an
Etendue de la Garantie limitée
1
Hewlett-Packard garantit à l'utilisateur final que les produits
HP spécifiés précédemment ne comporteront aucun défaut de
fabrication ou de matériau pendant la période précisée ci-
dessus, à compter de la date d'achat par le client.
2
Pour les produits logiciels, la Garantie limitée HP ne s'applique
qu'à l'impossibilité d'exécuter des instructions de
programmation. HP ne garantit pas le fonctionnement
ininterrompu ou sans erreur de ses produits.
3
La Garantie limitée HP couvre uniquement les défauts
détectés dans le cadre d'une utilisation normale du produit.
Elle ne couvre donc aucun autre problème, quel qu'il soit, dû
aux raisons suivantes :
a
maintenance ou modification inadéquates ;
b
logiciels, supports, pièces ou fournitures non fournis ni pris
en charge par HP ;
c
utilisation non conforme aux spécifications indiquées pour
le produit ;
d
modification non autorisée ou abusive.
4
Pour les imprimantes HP, l'utilisation de cartouches d'encre
non HP ou de cartouches d'encre reconditionnées n'affecte ni
la garantie au client, ni les contrats d'assistance HP conclus
avec le client. Cependant, si une imprimante tombe en panne
ou est endommagée suite à l'utilisation d'une cartouche
d'encre non HP ou reconditionnée, HP facturera le coût de la
main d'uvre et des matériaux nécessaires au dépannage de
l'imprimante dans ces cas précis. Cette garantie ne couvre pas
les cartouches HP vides, les cartouches HP reconditionnées
ou les cartouches HP altérées par une modification.
5
Si, pendant la période de garantie applicable, HP est informé
d'un défaut dans un produit couvert par la garantie HP, HP
s'engage alors à réparer ou à remplacer le produit, à sa
discrétion.
6
Si HP n'est pas en mesure de réparer ou de remplacer le
produit défectueux couvert par la garantie HP, comme cela est
prévu par la garantie, HP s'engage à rembourser le prix
d'achat du produit dans un délai raisonnable après que le
défaut lui ait été signalé.
7
HP n'a aucune obligation de réparer, de remplacer ni de
rembourser le produit tant que le client n'a pas renvoyé le
produit défectueux à HP.
8
Tout produit de remplacement sera neuf ou remis à neuf, à
condition que ses fonctionnalités soient au moins égales à
celle du produit remplacé.
9
Les produits HP peuvent comporter des pièces, des
composants ou des matériaux reconditionnés dont les
performances sont équivalentes aux éléments à l'état neuf.
10
La Garantie limitée HP est valable dans tous les pays ou
régions où le produit HP couvert par cette garantie est
distribué par HP. Des contrats couvrant des services de
garantie supplémentaires, tels qu'un service sur site, sont
proposés chez tous les prestataires de services agréés HP
dans les pays ou régions où le produit est distribué par HP ou
par un importateur agréé.
Durée de la garantie limitée
90 jours
90 jours
Jusqu'à l'épuisement de l'encre HP dans la cartouche
d'impression HP, ou jusqu'à la « fin de la garantie » imprimée
sur la cartouche d'impression HP, la première condition
prévalant.
Limites de la garantie
DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LEGISLATION
LOCALE EN VIGUEUR, HP ET SES FOURNISSEURS TIERS
N'OFFRENT AUCUNE AUTRE GARANTIE OU CONDITION,
DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT, EXPLICITES OU
IMPLICITES, OU CONCERNANT LES CONDITIONS DE
COMMERCIALISATION, DE QUALITE SATISFAISANTE ET
D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER.
Limites de la responsabilité
1
Dans la mesure permise par la législation locale en vigueur,
les recours s'inscrivant dans le cadre de cette Garantie sont
les seuls recours exclusifs du client.
2
DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LEGISLATION
LOCALE EN VIGUEUR, A L'EXCEPTION DES
OBLIGATIONS SPECIFIQUEMENT STIPULEES DANS
CETTE GARANTIE, HP OU SES FOURNISSEURS TIERS
NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS POUR
RESPONSABLES DE DOMMAGES DIRECTS OU
INDIRECTS, SPECIAUX, FORTUITS OU CONSECUTIFS,
QUE LA RECLAMATION SOIT FONDEE SUR UN CONTRAT
OU UN PREJUDICE SUBI, OU QUELLE QUE SOIT LA
RAISON LEGALE INVOQUEE, MEME S'ILS AVAIENT ETE
AVISES DU RISQUE DE TELS DOMMAGES.
Législation locale
1
Cette Garantie confère au client des droits juridiques
spécifiques. Le client peut également bénéficier d'autres droits
pouvant varier, d'un état à l'autre aux Etats-Unis ou d'une
province à l'autre au Canada, et d'un pays ou d'une région à
l'autre ailleurs dans le monde.
2
Si le texte de cette Garantie contredit une législation locale, il
sera considéré comme modifié pour se conformer à cette
législation. Dans le cadre d'une telle législation locale,
certaines exclusions et limitations de responsabilité stipulées
dans cette Garantie ne s'appliquent pas au client. Par
exemple, certains états des Etats-Unis, de même que certains
gouvernements hors des Etats-Unis (notamment ceux de
provinces canadiennes), peuvent :
a
annuler les exclusions et les limitations de responsabilité
stipulées dans cette Garantie restreignant les droits
statutaires d'un client (c'est le cas du Royaume-Uni).
b
restreindre la capacité pour un fabricant d'imposer de telles
exclusions ou limitations ; ou bien
c
accorder au client des droits de garantie supplémentaires,
spécifier la durée de garanties implicites que le fabricant
ne peut dénoncer, ou autoriser des limitations quant à la
durée des garanties implicites.
3
POUR TOUTE VENTE A DES CLIENTS EN AUSTRALIE OU
EN NOUVELLE-ZELANDE, LES TERMES DE CETTE
GARANTIE, SAUF DANS LA LIMITE DES DISPOSITIONS
LEGALES, N'EXCLUENT, NE LIMITENT NI NE MODIFIENT
LES DROITS STATUTAIRES OBLIGATOIRES
APPLICABLES A LA VENTE DE PRODUITS HP A DE TELS
CLIENTS, MAIS VIENNENT S'Y AJOUTER.
FRWW
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