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Pour les utilisateurs au
Canada
Le présent appareil est conforme aux CNR d'Industrie Canada
applicables aux appareils radio exempts de licence.
L'exploitation est autorisée aux deux conditions suivantes :
(1) l'appareil ne doit pas produire de brouillage;
(2) l'utilisateur de l'appareil doit accepter tout brouillage
radioélectrique subi, même si le brouillage est susceptible
d'en compromettre le fonctionnement.
Cet équipement est conforme aux limites d'exposition aux
rayonnements énoncées pour un environnement non contrôlé
et respecte les lignes directrices d'exposition aux fréquences
radioélectriques (RF) de la FCC et les règles d'exposition aux
fréquences radioélectriques (RF) CNR-102 de l'IC. Cet
équipement émet une énergie RF très faible qui est considérée
conforme sans évaluation de l'exposition maximale autorisée
(MPE).
Pour les utilisateurs au
Mexique
L'utilisation de cet appareil est soumis aux deux conditions
suivantes:
(1) il est possible que cet équipement ou appareil ne provoque
pas d'interférences nuisibles, et
(2) cet équipement ou appareil doit accepter toute interférence,
y compris les interférences pouvant provoquer un
fonctionnement indésirable.
4
Conditions d'utilisation
IMPORTANT - VEUILLEZ LIRE
ATTENTIVEMENT CE QUI SUIT :
Les présentes conditions d'utilisation (« Accord ») représentent un
accord juridique entre vous et Tacony Corporation (« Société ») qui
régit votre u tilisation de tout logiciel, qu'il so it installé sur un matériel
informatique ou mis à votre disposition par la Société pour utilisation
avec des produits manuels ou de couture (« Produit de la société »). Le
terme « Logiciel » fait référence à toutes les données de contenu, les
données de motif, les formats de données, les logiciels des Produits de
la société, ainsi q u e les applications ordinateurs et mobiles.
En utilisant un Logiciel et un Produit de la société, vous serez
considéré comme ayant accepté de vous soumettre aux
termes du présent Accord. Si vous n'acceptez pas les termes
du présent Accord, la Société se verra dans l'obligation de
vous refuser la licence du Logiciel et vous ne pourrez donc
pas utiliser le Logiciel. Les modifications et suppléments
apportés au présent Contrat pourraient être joints au Logiciel.
Tout individu qui accepte les termes du présent Accord au nom d'une
entité représente auprès de la Société le fait qu'il dispose du droit de
conclure un accord juridique contraignant au nom de cette entité.
Termes et conditions
1
Octroi de Licence.
1.1
Soumise à cet Accord, la Société vous octroie par
le présent une licence personnelle, non exclusive,
non transmissible et révocable pour l'utilisation
du Logiciel sur un Produit de la société.
1.2
Votre droit d'utilisation du Logiciel est concédé
sous licence et non vendu, et uniquement pour
une utilisation conforme au présent Accord. La
Société ou ses fournisseurs détiennent tous les
droits, titres de propriété et intérêts relatifs au
Logiciel, y compris les droits connexes de
propriété intellectuelle, sans limitation.
2
Restrictions
2.1
Sauf indication contraire dans le présent
Accord ou si une législation locale exige le
contraire, vous vous engagez à :
2.1.1 ne pas procéder à une ingénierie inverse,
et à ne pas désassembler, décompiler,
traduire ou essayer par un autre moyen
de découvrir le code source du Logiciel
(y compris les données ou contenus créés
via l'utilisation du Produit de la société
ou les contenus du logiciel d'application
d'édition; les mêmes modalités
s'appliquent ci-après dans la Clause 2.);
2.1.2 ne pas créer de produit dérivé à partir de
l'ensemble ou d'une partie du Logiciel;
2.1.3
ne pas distribuer, fournir ou offrir le
Logiciel sous quelque forme que ce soit,
en tout ou en partie, à un individu sans le
consentement écrit préalable de la Société;
2.1.4
ne pas copier le Logiciel, sauf si l'utilisation
normale du Logiciel le requiert, ou si cela
est nécessaire pour des besoins de
sauvegarde ou de sécurité opérationnelle;
2.1.5 ne pas transférer, louer, céder en
location, sous-licencier, prêter, traduire,
fusionner, adapter, varier, transformer
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