Table des Matières
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Renseignements au sujet du logiciel libre
(open source)
Pour obtenir des directives quant à la façon de vous procurer une copie de tout code
Renseignements au sujet du logiciel libre
source rendu accessible au public par Motorola relativement au logiciel utilisé dans cet
appareil mobile Motorola, veuillez envoyer votre demande par la poste à l'adresse
ci-dessous. Assurez-vous que la demande indique le numéro de modèle et le numéro de la
version logicielle.
MOTOROLA MOBILITY, INC.
OSS Management
600 North US Hwy 45
Libertyville, IL 60048
USA
Vous pourrez aussi trouver de l'information quant à l'utilisation du logiciel libre en
consultant le site Web de Motorola opensource.motorola.com.
Motorola a créé le site opensource.motorola.com afin d'en faire un portail interactif
pour toute la communauté logicielle.
Pour consulter d'autres renseignements relatifs aux licences, aux attestations et aux avis
de droit d'auteur requis pour les logiciels libres utilisés avec cet appareil mobile Motorola,
appuyez sur la touche de menu > Paramètres
> À propos du téléphone > Information juridique
> Licence de logiciel libre. De plus, cet appareil Motorola peut contenir
des applications intégrées comportant des avis supplémentaires pour les logiciels libres
utilisés dans ces applications.
Assurances de la loi sur l'exportation
Ce produit est régi par les règlements sur l'exportation des États-Unis d'Amérique et du
Loi sur l'exportation
Canada. Les gouvernements du Canada et des États-Unis peuvent restreindre l'exportation
ou la réexportation de ce produit vers certaines destinations. Pour obtenir de plus amples
renseignements, communiquez avec le département du Commerce des États-Unis ou le
ministère des Affaires étrangères et du Commerce international du Canada.
Enregistrement du produit
Enregistrement de produit en ligne :
Enregistrement
www.motorola.com/us/productregistration
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L'enregistrement du produit constitue une étape importante afin de profiter pleinement de
votre produit Motorola. L'enregistrement nous permet de communiquer avec vous si le
produit ou le logiciel nécessitent une mise à jour et vous permet de demeurer à l'affût des
nouveautés ou des promotions spéciales. L'enregistrement n'est pas obligatoire aux fins
de la garantie.
Veuillez conserver votre preuve d'achat dans vos dossiers. Pour obtenir les services en
vertu de la garantie sur votre produit de communications personnelles de Motorola, vous
devrez fournir une copie de cette preuve d'achat afin de confirmer l'état de la garantie.
Merci d'avoir choisi un produit Motorola.
Garantie limitée Motorola pour les
États-Unis et le Canada
Ce que couvre la garantie
Garantie
Sous réserve des exclusions mentionnées ci-dessous, Motorola Mobility, Inc. garantit que
ses appareils mobiles (« produits »), ses accessoires de marque Motorola ou homologués
par Motorola, vendus pour être utilisés avec ces produits (« accessoires ») et le logiciel
Motorola contenu sur CD-ROM ou sur d'autres supports matériels et vendu pour être
utilisé avec ces produits (« logiciel ») seront exempts de vices de matériaux et de
fabrication à condition qu'ils soient employés de manière conforme pendant la ou les
périodes indiquées ci-dessous. Cette garantie limitée constitue le recours exclusif du
consommateur quant aux nouveaux produits, accessoires et logiciels Motorola achetés
par les consommateurs au Canada ou aux États-Unis et accompagnés d'une garantie
écrite, et s'applique de la manière suivante :
Produits et accessoires
Produits couverts par la
garantie
Produits et Accessoires tels que
définis ci-dessus, sous réserve
d'autres dispositions dans la
présente garantie.
Durée de la couverture
Un (1) an à compter de la date d'achat par le
premier utilisateur final du produit, sous
réserve d'autres dispositions dans la présente
garantie.
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