HP Vectra VL600 Guide D'utilisation page 69

Licence d’utilisation et de garantie du logiciel HP
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CET ACCORD DE LICENCE ET DE GARANTIE AVANT DE FAIRE
FONCTIONNER VOTRE SYSTEME. LES DROITS D'UTILISATION DU LOGICIEL VOUS SONT CONCEDES
UNIQUEMENT SI VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS DE L'ACCORD DE LICENCE. EN FAISANT FONCTIONNER
LE SYSTEME, VOUS ADHEREZ PLEINEMENT ET SANS RESERVE AUX CONDITIONS DE L'ACCORD DE
LICENCE
DISQUETTES MAITRES, SOIT RETOURNER L'ORDINATEUR ET LE LOGICIEL
QUI VOUS SERONT INTEGRALEMENT REMBOURSES. EN POURSUIVANT LA CONFIGURATION, VOUS
CONFIRMEZ VOTRE ACCEPTATION DES TERMES DE L'ACCORD DE LICENCE
Licence d’utilisation HP
DROITS D’UTILISATION
COPIES ET ADAPTATIONS. Le client peut effectuer des copies ou des adaptations de ce logiciel (a) pour archivage ou (b) si
la copie ou l'adaptation est nécessaire à l'utilisation du logiciel avec un ordinateur, sous réserve que les copies ou adaptations ne
soient utilisées d'aucune autre façon.
DROIT DE PROPRIETE. Le client ne possède aucun droit de propriété sur le logiciel, à l'exception de la propriété du support
matériel et des fournitures matérielles annexes. Le client est informé que le produit peut avoir été développé par un fournisseur de
produits logiciels autre que HEWLETT-PACKARD et dont le nom et/ou la marque est mentionné dans les stipulations de droits
d'auteur incluses avec le logiciel, et qui sera habilité à tenir le client pour responsable de toute infraction aux copyrights ou
violation du présent accord
CD-ROM DE RECUPERATION D’APPLICATIONS. Si votre ordinateur est accompagné d'un CD-ROM de restauration
d'applications : (i) Ce CD-ROM et/ou le logiciel utilitaire ne peut servir qu'à restaurer le disque dur de l'ordinateur HP avec lequel
le CD-ROM a été fourni à l'origine. (ii) L'utilisation de tout système d'exploitation de Microsoft contenu dans le dit CD-ROM de
restauration d'applications sera régie par la licence d'exploitation pour utilisateur final Microsoft (EULA)
TRANSFERT DE LICENCE. Le client peut transférer ces droits d'utilisation à un tiers à condition d'opérer un transfert total
et sous la réserve expresse que le bénéficiaire accepte les conditions d'utilisation du logiciel mentionnées dans le présent
paragraphe, dans un document qui devra être adressé à HP par le client. A compter de la date de transfert, le client n'a plus aucun
droit sur le logiciel. Il devra soit détruire les copies du logiciel, soit les remettre au bénéficiaire du transfert
COMMERCIALISATION ET DISTRIBUTION. Le client ne peut pas, sans avoir obtenu l'accord préalable et écrit de HPF,
sous-licencier le logiciel ou assurer la distribution de copies dudit logiciel à des tiers, que ce soit par transfert de support matériels
ou utilisation de moyens de télécommunications quels qu'ils soient.
RESILISATION.
MISES A JOUR ET NOUVELLES VERSIONS.
CLAUSE D'EXPORTATION. La livraison du logiciel est subordonnée à l'obtention des licences américaines, françaises ou
autres, applicables à chaque opération. En outre, en cas d'exportation ou de réexportation du logiciel, copie ou adaptation, le client
s'engage à obtenir toutes les licences et/ou autorisations nécessaires au titre desdites réglementations.
UTILISATION DU LOGICIEL AUX ETATS-UNIS. Si le logiciel est utilisé par les services du gouvernement des Etats-
Unis, les droits d'utilisation, de duplication et de divulgation sont soumis aux restrictions mentionnées au sous-paragraphe
(c)(1)(ii) de la clause "Rights in Technical Data and Computer Software" dans DFARS 252.227-7013. Hewlett-Packard Company.
3000 Hanover Street, Palo Alto, CA 94304 Etats-Unis. Les droits d'utilisation pour les services et administrations non liés au DOD
aux Etats-Unis sont réglementés par FAR 52.227-19(c)(1,2)).