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G
UARANTEE
Sous réserve des conditions indiquées ci-dessous, Vitalograph Ltd.
ainsi que ses sociétés associées (désignées collectivement dans le
présent document par la Société) s'engage à réparer ou, à sa
discrétion, à remplacer tout élément de l'équipement concerné qui, de
l'avis de la Société, serait défectueux ou de qualité inférieure en raison
d'un défaut de matière ou d'exécution.
Modalités d'exercice de la garantie :
1. Cette garantie ne s'appliquera qu'aux défauts de matériel notifiés à
la Société ou à son distributeur agréé pendant 1 an à compter de la
date d'achat de l'équipement, sauf disposition contraire convenue
par écrit par la Société.
2. Le logiciel (à savoir logiciel informatique ou modules à installer par
l'utilisateur) est garanti pendant 90 jours à compter de la date
d'achat.
3. La Société garantit que le logiciel, utilisé de manière correcte
conjointement avec le matériel, fonctionnera de la manière décrite
dans la documentation et les manuels utilisateur de la Société. La
Société s'engage à corriger, sans frais pour le client, toute
défaillance logicielle qui lui aura été notifiée pendant la période
indiquée plus haut, sous réserve que cette défaillance puisse être
recréée et que le logiciel ait été installé et utilisé conformément au
manuel utilisateur. En dépit de cette clause, il n'est pas garanti que
le logiciel soit exempt d'erreurs.
4. Cette garantie n'est pas applicable si le défaut résulte d'un
accident, d'une mauvaise utilisation, d'une négligence, d'une
interférence avec l'équipement, de l'utilisation de consommables ou
de pièces non agréées par la Société, ou de toute tentative de
réglage ou de réparation effectuée par une personne non agréée
par la Société, et elle ne comprend pas non plus le rétablissement
d'une quelconque modification de la configuration qui résulterait de
l'installation d'un logiciel quel qu'il soit.
5. En cas de défectuosité, veuillez demander conseil au fournisseur
chez qui l'équipement a été acheté.
personne à créer pour son compte d'autres obligations ou
responsabilités relatives aux équipements Vitalograph®.
6. Cette garantie n'est pas transférable et aucune personne physique
ou morale n'a le droit de modifier les présentes conditions de
garantie.
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La Société n'autorise
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