Symbole
Titre du symbole
Fabricant
Représentant autorisé dans la
Communauté européenne
Date de fabrication
(AAAA-MM-JJ)
Numéro de lot
Numéro de catalogue
Non stérile
Ne pas utiliser si l'emballage est
endommagé
Consulter le mode d'emploi
Attention
Consulter le
livret/manuel d'instructions
Sur ordonnance uniquement
Compatible avec la résonance
magnétique (RM) sous conditions
Symbole des déchets d'appareils
électroniques et électriques
Quantité
Signification du symbole
Le fabricant du dispositif médical,
comme défini dans les directives 90/385/
CEE, 93/42/CEE et 98/79/CE de l'Union
européenne.
Le mandataire établi dans la Communauté
européenne
La date à laquelle le dispositif médical a été
fabriqué.
Le numéro de lot du fabricant, pour
identifier le lot.
Le numéro de catalogue du fabricant, pour
identifier le dispositif médical.
Le dispositif médical n'a pas fait l'objet d'un
processus de stérilisation.
Indique un dispositif médical ne
devant pas être utilisé si l'emballage est
endommagé ou ouvert.
L'utilisateur doit consulter le mode
d'emploi.
L'utilisateur doit consulter le mode
d'emploi pour connaître les informations
de précaution importantes, comme les
mises en garde et les précautions qui
ne sont pas en mesure d'être indiquées
directement sur le dispositif médical pour
diverses raisons.
Il faut lire le livret/manuel d'instructions.
Attention : selon la loi fédérale américaine,
ce dispositif ne peut être vendu que par un
médecin ou sur ordonnance médicale.
Un élément à la sécurité avérée dans
l'environnement RM dans des conditions
définies.
À éliminer selon les réglementations DEEE.
Le nombre de dispositifs par emballage
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Norme
ISO 15223-1 Medical Devices – Symbols to be used with
medical device labels, labelling and information to be
supplied (Dispositifs médicaux : symboles à utiliser avec les
étiquettes, l'étiquetage et les informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux)
ISO 7010 Graphical symbols – Safety colors and safety
signs – Registered safety signs (Symboles graphiques :
couleurs de sécurité et signaux de sécurité – Signaux de
sécurité enregistrés)
Directives pour le secteur : Alternative à certaines exigences
d'étiquetage de dispositifs médicaux sur ordonnance, en
date du 21 janvier 2000.
ASTM F2503 – Marking Medical Devices and Other
Items for Safety in the Magnetic Resonance Environment
(Pratique standard pour le marquage des dispositifs
médicaux et des autres articles afin de garantir la sécurité
dans l'environnement de résonance magnétique)
BS EN 50419:2006 – Marking of electrical and electronic
equipment in accordance with Article 11(2) of Directive
2002/96/EC (WEEE) (Marquage des appareils électriques
et électroniques conformément à l'article 11[2] de la
directive 2002/96/CE [DEEE]).
Propriétaire
FR – FRANÇAIS
Référence
Numéro
5.1.1
5.1.2
5.1.3
5.1.6
5.2.7
5.2.8
5.4.3
5.4.4
M002
S/O
S/O
S/O
S/O