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installe le logiciel (« vous » ou « votre ») selon les termes du présent contrat entre vous et
SanDisk Corporation (« SanDisk », « nous », ou « notre »), et peuvent être soumis à des
termes et conditions supplémentaires dans le cadre d'un contrat entre vous et les
concédants de licence tiers (les « Concédants »). Le logiciel est la propriété de SanDisk ou
de ses Concédants. Le logiciel est protégé par les droits d'auteur et les traités
internationaux sur les droits d'auteur ainsi que par tout traité ou loi relatif à la propriété
intellectuelle.
1.
Licence d'utilisation du logiciel. Conformément au termes et conditions stipulés dans
la présente, SanDisk vous accorde une licence limitée, non exclusive, non sous-concessible,
transférable conformément à ces conditions et libre de royalties selon les droits à la
propriété intellectuelle de SanDisk concernant l'utilisation du Logiciel sous sa forme
exécutable pour votre usage personnel uniquement avec un produit SanDisk et sur un seul
ordinateur ou un autre périphérique matériel à tout moment (la « Licence »). Le logiciel
est « utilisé » lorsqu'il est téléchargé, copié, chargé en mémoire RAM ou installé sur un
disque dur ou autre mémoire permanente d'un ordinateur ou autre périphérique matériel.
2.
Restrictions. SanDisk et ses Concédants conservent tous les droits inhérents au
logiciel qui ne vous sont pas expressément octroyés. Il vous est interdit de modifier,
adapter, traduire ou créer des œuvres dérivées (nouvelles versions) du logiciel. Aucun code
source n'est fourni dans le cadre du présent contrat. Vous en devez pas désosser,
décompiler, désassembler, louer, céder ou modifier le Logiciel, ni recréer ou rechercher le
code source du Logiciel. Vous ne devez pas incorporer ni combiner le Logiciel dans tout
autre logiciel ou périphérique. Le logiciel contient des informations propriétaires et
confidentielles appartenant à SanDisk et à ses Concédants, que vous acceptez de ne pas
rechercher ni révéler à des tiers. Toutes les copies autorisées du logiciel que vous réalisez
ou distribuez doivent être intactes, doivent contenir tous les avis propriétaux d'origine et
doivent inclure ou être accompagnées du présent contrat. Vous ne devez pas séparer le
logiciel en composants à des fins de sous-licence, de distribution ou de transfert à un tiers.
3.
RENONCIATION AUX GARANTIES. DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI
EN VIGUEUR, LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ », ET NI
SANDISK NI SES CONCÉDANTS NE FONT AUCUNE AFFIRMATION NI GARANTIE,
STATUTAIRE OU AUTRE, SELON LA LOI OU DANS LE CADRE DES TRANSACTIONS OU
UTILISATIONS COMMERCIALES, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS NOTAMMENT ET
SANS LIMITE, TOUTE GARANTIE DE COMMERCIABILITÉ, D'ADAPTATION A UN USAGE
PARTICULIER, DE NON-INGÉRENCE, OU DE NON VIOLATION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE DE TOUT TIERS OU AUX DROITS ÉQUIVALENTS SELON LES LOIS DE
TOUTE JURIDICTION. VOUS ASSUMEZ L'ENSEMBLE DES RISQUE QUANT À LA QUALITÉ ET
AUX PERFORMANCES DU LOGICIEL. SI LE LOGICIEL S'AVÉRAIT DÉFECTUEUX, VOUS-MÊME,
ET NON PAS SANDISK, SES CONCÉDANTS OU SES REVENDEURS, ASSUMERIEZ LA
TOTALITÉ DES COÛTS D'ENTRETIEN, DE RÉPARATION OU DE CORRECTION.
4.
LIMITE DE RESPONSABILITÉ. DANS TOUTE LA MESURE NON INTERDITE PAR LA LOI,
EN AUCUN CAS SANDISK NI SES CONCÉDANTS OU LEURS DIRECTEURS, REPRÉSENTANTS,
EMPLOYÉS, CONSULTANTS, CONCÉDANTS, TITULAIRES DE LICENCES OU FILIALES, NE
SAURAIENT ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DES ÉVENTUELS PRÉJUDICES INDIRECTS,
CONSÉCUTIFS, SPÉCIAUX, CONSÉQUENTIELS OU EXEMPLAIRES, RÉSULTANT DE OU EN
RELATION AVEC LE TÉLÉCHARGEMENT, LA DISTRIBUTION, L'UTILISATION OU LES
PERFORMANCES OU NON PERFORMANCES DU LOGICIEL, MÊME SI SANDISK A ÉTÉ
INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. LES LIMITES DE RESPONSABILITÉ CI-
DESSUS S'APPLIQUERONT NONOBSTANT TOUTE DÉFAILLANCE DE TOUT RECOURS PRÉVU
DANS LE CADRE DU PRÉSENT CONTRAT DANS SON OBJECTIF ESSENTIEL. EN AUCUN CAS
LA RESPONSABILITÉ DE SANDISK OU DE SES CONCÉDANTS ENVERS VOUS NE DÉPASSERA
LE PRIX D'ACHAT QUE VOUS AVEZ PAYÉ POUR L'UTILISATION DU LOGICIEL.
En Savoir Plus, Informations sur le Service et la Garantie
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