Contrat De Licence Utilisateur Final - HP LaserJet Enterprise 600 Série Guide D'utilisation

Contrat de Licence Utilisateur Final

VEUILLEZ ATTENTIVEMENT CE DOCUMENT AVANT D'UTILISER CE PRODUIT LOGICIEL : Ce Contrat de licence de
l'utilisateur final ("CLUF") est un contrat entre (a) vous (un individu ou l'entité que vous représentez) et (b) HP
("HP") qui gouverne votre utilisation du produit logiciel (le "Logiciel"). Ce CLUF ne s'applique pas s'il existe un
contrat de licence séparé entre vous et HP ou ses fournisseurs pour le Logiciel, y compris un contrat de licence
dans la documentation en ligne. Le terme "Logiciel" peut couvrir (i) les supports associés, (ii) un guide de
l'utilisateur et d'autres supports imprimés, et (iii) la documentation "en ligne" ou électronique (collectivement
connue sous le terme de "Documentation utilisateur").
LES DROITS SUR CE LOGICIEL SONT FOURNIS UNIQUEMENT À LA CONDITION QUE VOUS ACCEPTIEZ TOUTES LES
CLAUSES DU CLUF. EN INSTALLANT, EN COPIANT, EN TÉLÉCHARGEANT OU EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS
ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR CE CLUF. SI VOUS REFUSEZ CE CLUF, N'INSTALLEZ PAS, NE TÉLÉCHARGEZ PAS ET
N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL. SI VOUS AVEZ ACHETÉ LE LOGICIEL MAIS QUE VOUS N'ACCEPTEZ PAS LE CLUF,
RETOURNEZ LE LOGICIEL AU POINT D'ACHAT DANS LES QUATORZE JOURS POUR UN REMBOURSEMENT AU PRIX
D'ACHAT. SI LE LOGICIEL EST INSTALLÉ SUR UN AUTRE PRODUIT HP OU EST PROPOSÉ AVEC CELUI-CI, VOUS
POUVEZ RETOURNER LE PRODUIT INTÉGRAL NON UTILISÉ.
1. LOGICIEL TIERS. Le Logiciel peut inclure, en complément du logiciel propriétaire HP ("Logiciel HP"), un
logiciel sous licences de tiers ("Logiciel tiers" et "Licence de tiers"). L'utilisation de tout Logiciel tiers est
soumise aux termes et conditions de la Licence de tiers correspondante. En général, la Licence de tiers
figure dans un fichier, par exemple un fichier "licence.txt" ou un fichier "LisezMoi". Vous pouvez contacter
l'assistance HP si vous ne trouvez pas la Licence de tiers dont vous avez besoin. Si les Licences de tiers
incluent des licences qui fournissent la disponibilité du code source (tel que la licence publique générale
GNU) et que le code source correspondant n'est pas inclus avec le Logiciel, consultez les pages d'assistance
du produit sur le site HP (hp.com) afin de savoir comment obtenir ce code source.
2. DROITS DE LICENCE. Vous disposez des droits suivants, sous réserve de satisfaire à tous les termes et
conditions du présent CLUF :
a. Utilisation. HP vous concède une licence vous autorisant à utiliser une copie du Logiciel HP. "Utiliser"
et "Utilisation" signifient installer, copier, stocker, charger, exécuter, afficher ou toute autre utilisation du
Logiciel HP. Vous n'êtes pas autorisé à modifier le Logiciel HP ni à désactiver de fonctionnalités de
licence ou de contrôle du Logiciel HP. Si ce Logiciel est fourni par HP pour être utilisé dans un produit
d'imagerie ou d'impression (par exemple, si le Logiciel est un pilote d'imprimante, un micrologiciel ou
un composant additionnel), le Logiciel HP peut uniquement être utilisé avec ce produit ("Produit HP").
Des restrictions supplémentaires relatives à l'Utilisation peuvent figurer dans la Documentation
utilisateur. Vous n'êtes pas autorisé à dissocier les pièces des composants dans le cadre de
l'Utilisation du Logiciel HP. Vous n'êtes pas autorisé à distribuer le Logiciel HP.
b. Copie. Le droit de copie qui vous est accordé signifie que vous êtes autorisé à créer des copies de
sauvegarde ou d'archive du Logiciel HP, sous réserve que chaque copie contienne tous les avis de
propriété originaux du Logiciel HP et qu'elle soit utilisée uniquement à des fins de sauvegarde.
3. MISES A NIVEAU. Pour utiliser le Logiciel HP fourni par HP comme étant une mise à niveau, une mise à jour
ou un supplément (dénommés collectivement "Mise à niveau"), vous devez d'abord disposer d'une licence
pour le Logiciel HP original identifié par HP comme étant éligible au titre de la Mise à niveau. Dans la
mesure où la Mise à niveau prévaut sur le Logiciel HP original, vous ne pouvez plus utiliser ce Logiciel HP. Le
présent CLUF s'applique à chaque Mise à niveau, sauf si HP fourni d'autres termes avec la Mise à niveau. En
cas de conflit entre le présent CLUF et d'autres termes, les autres termes prévalent.
FRWW Contrat de Licence Utilisateur Final 207