GARANTIE COMMERCIALE
Le Vendeur garantit que ses produits seront dépourvus de vice de matériel et de
fabrication, À L'EXCLUSION, TOUTEFOIS, de pannes imputables à l'emploi de matériels
soumis à des conditions d'urgence pour les matériels normalement employés. Cette
garantie couvre le remplacement de toute pièce fournie par l'usine du Vendeur, mais ne
couvre pas la main-d'œuvre et les matériels non fournis par le Vendeur, de même que
tous les frais pour lesdits mains-d'œuvre et matériels, que cette main-d'œuvre,
ces matériels ou ces frais soient dus au remplacement de pièces, réglages, réparations
ou tout autre travail effectué. Cette garantie ne s'applique à aucun équipement qui a été
réparé ou altéré en dehors de l'usine du Vendeur de telle manière à compromettre sa
stabilité, selon le Vendeur, ou a été soumis à une utilisation abusive, une négligence ou
des conditions d'utilisation non conformes à celles pour lesquelles cet équipement a été
conçu. Cette garantie ne couvre pas les effets dus aux propriétés physiques ou chimiques
de la vapeur, de l'eau ou d'autres liquides ou gaz utilisés dans l'équipement.
L'ACHETEUR RECONNAÎT QUE LA GARANTIE DU VENDEUR À L'ÉGARD DES
DÉFAUTS DE FABRICATION OU DE MATIÈRES, AVEC LES LIMITATIONS ÉNONCÉES
ICI, TIENT LIEU ET EXCLUT TOUTE AUTRE FORME DE GARANTIE, TANT EXPRESSE
QU'IMPLICITE, QU'ELLE DÉCOULE DE LA LOI, DE RAPPORTS D'AFFAIRES,
DES PRATIQUES COMMERCIALES USUELLES OU AUTRES, ET QU'IL NE
BÉNÉFICIE PAS D'AUTRES GARANTIES, NOTAMMENT DE QUALITÉ MARCHANDE
OU D'APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER, AU-DELÀ DE LA DESCRIPTION DU
PRODUIT CONFIRMÉE PAR L'ACHETEUR ET LE VENDEUR À LA DATE DE
L'ACCORD FINAL.
Pour les appareils fonctionnant au gaz ou au mazout, cette garantie est annulée si le
pouvoir calorifique du combustible utilisé dépasse de plus de 5 % la valeur nominale
inscrite sur la plaque signalétique du produit, ou si le produit a, de l'avis du Vendeur, été
installé dans une atmosphère corrosive, exposé à l'action de liquides ou de gaz corrosifs,
ou a été soumis à une utilisation anormale ou négligente, à un accident, à un choc
thermique excessif, à une humidité excessive, à des dommages physiques, à des chocs
mécaniques, à l'abrasion, à des modifications non autorisées ou à un fonctionnement non
conforme aux instructions imprimées du Vendeur, ou encore dont le numéro de série
a été altéré, rendu illisible ou enlevé.
L'ACHETEUR CONVIENT QU'EN AUCUN CAS LE VENDEUR NE SERA
RESPONSABLE DES COÛTS DE TRAITEMENT, DES PERTES DE REVENUS,
DES PERTES D'ACHALANDAGE, OU AUTRES DOMMAGES INCIDENTS OU
CONSÉCUTIFS, DÉCOULANT DE LA COMMANDE OU DE L'UTILISATION DE SES
PRODUITS, QU'ILS SOIENT LE RÉSULTAT DU NON-RESPECT DES CLAUSES DE
GARANTIE, D'UNE NON-CONFORMITÉ AUX SPÉCIFICATIONS DE COMMANDE,
DE RETARDS DE LIVRAISON OU DE TOUTE AUTRE PERTE SUBIE
PAR L'ACHETEUR.
Composant
Modèles applicables
Échangeurs de chaleur
Appareils de chauffage au gaz
Échangeurs de chaleur
Modèles infrarouges de faible intensité
Compresseurs
Condenseurs pour cassettes
Brûleurs
Modèles infrarouges de faible intensité
Autre
Composants à l'exclusion des échangeurs
thermiques, serpentins, condenseurs, brûleurs, tôle
Échangeurs thermiques/Serpentins
Systèmes et chaudières canalisés d'intérieur
et d'extérieur, modèles à vapeur/eau chaude,
modèles au mazout, modèles électriques,
cassettes, ventilateurs verticaux, appareils
géothermiques
Compresseurs
Ventilateurs verticaux, appareils géothermiques
Brûleurs
Modèles infrarouges de haute intensité
Pièces en tôle
Tous les produits
Comme la Modine Manufacturing Company a un programme d'amélioration permanente de ses produits, elle se réserve le droit de
© Modine Manufacturing Company 2019
DIX ANS À PARTIR DE LA DATE DE PREMIER USAGE BÉNÉFICIAIRE PAR L'ACHETEUR OU TOUT
AUTRE UTILISATEUR, DIX ANS À PARTIR DE LA DATE DE REVENTE PAR L'ACHETEUR OU TOUT
AUTRE UTILISATEUR, DIX ANS À PARTIR DE LA DATE DE REVENTE PAR L'ACHETEUR À L'ÉTAT
INCHANGÉ OU CENT VINGT-SIX MOIS À PARTIR DE LA DATE D'EXPÉDITION DE L'USINE DU
VENDEUR, SELON LA PREMIÈRE DE CES ÉCHÉANCES.
CINQ ANS À PARTIR DE LA DATE DE PREMIER USAGE BÉNÉFICIAIRE PAR L'ACHETEUR OU
TOUT AUTRE UTILISATEUR, CINQ ANS À PARTIR DE LA DATE DE REVENTE PAR L'ACHETEUR
OU TOUT AUTRE UTILISATEUR, CINQ ANS À PARTIR DE LA DATE DE REVENTE PAR
L'ACHETEUR À L'ÉTAT INCHANGÉ OU SOIXANTE-SIX MOIS À PARTIR DE LA DATE D'EXPÉDITION
DE L'USINE DU VENDEUR, SELON LA PREMIÈRE DE CES ÉCHÉANCES.
DEUX ANS À PARTIR DE LA DATE DE PREMIER USAGE BÉNÉFICIAIRE PAR L'ACHETEUR OU
TOUT AUTRE UTILISATEUR, DEUX ANS À PARTIR DE LA DATE DE REVENTE PAR L'ACHETEUR
À L'ÉTAT INCHANGÉ OU TRENTE MOIS À PARTIR DE LA DATE D'EXPÉDITION DE L'USINE DU
VENDEUR, SELON LA PREMIÈRE DE CES ÉCHÉANCES.
UN AN À PARTIR DE LA DATE DE PREMIER USAGE BÉNÉFICIAIRE PAR L'ACHETEUR OU TOUT
AUTRE UTILISATEUR, UN AN À PARTIR DE LA DATE DE REVENTE PAR L'ACHETEUR À L'ÉTAT
INCHANGÉ OU DIX-HUIT MOIS À PARTIR DE LA DATE D'EXPÉDITION DE L'USINE DU VENDEUR,
SELON LA PREMIÈRE DE CES ÉCHÉANCES.
modifier la conception et les caractéristiques techniques sans préavis.
LE RECOURS DE L'ACHETEUR EN CAS DE DÉFAILLANCE SOUS GARANTIE,
À L'EXCLUSION DE TOUS LES REMÈDES PRÉVUS PAR LA LOI, EST LIMITÉ
À LA RÉPARATION OU AU REMPLACEMENT, AU GRÉ DE L'USINE DU VENDEUR,
DE TOUT COMPOSANT QUI, DURANT LA PÉRIODE DE VALIDITÉ DE GARANTIE
APPLICABLE DÉFINIE ICI ET APRÈS AUTORISATION ÉCRITE, DEVRA ÊTRE
RETOURNÉ AU VENDEUR EN PORT PRÉPAYÉ ET DONT L'EXAMEN PAR
LE VENDEUR AURA PROUVÉ LA DÉFAILLANCE; SAUF SI LE PRODUIT EST
DESTINÉ À ÊTRE INCORPORÉ PAR L'ACHETEUR DANS UN COMPOSANT
DE L'ÉQUIPEMENT FABRIQUÉ PAR LUI, AUQUEL CAS, LA DURÉE DE L'OBLIGATION
DU VENDEUR, AVEC LES LIMITATIONS ÉNONCÉES CI-DESSUS, SERA LIMITÉE
À UN AN À COMPTER DE LA DATE D'EXPÉDITION PAR LE VENDEUR. POUR LES
APPAREILS DE CHAUFFAGE AU GAZ INSTALLÉS DANS UN ENVIRONNEMENT
À HAUT TAUX D'HUMIDITÉ ET UTILISANT DES ÉCHANGEURS DE CHALEUR EN
ACIER INOXYDABLE, LA DURÉE DE L'OBLIGATION DU VENDEUR, AVEC LES
LIMITATIONS ÉNONCÉES CI-DESSUS, SERA LIMITÉE À DIX ANS À COMPTER
DE LA DATE D'EXPÉDITION PAR LE VENDEUR.
Ces garanties sont données uniquement au propriétaire-utilisateur initial et ne sont pas
cessibles ou assignables. Aucune disposition n'est prise dans ces garanties pour la
participation aux frais de main-d'œuvre sur site ou la mise à disposition de main-d'œuvre.
Le Vendeur ne remboursera pas les frais encourus en son nom pour des réparations
effectuées sur l'un de ses produits, quel qu'il soit. Aucun crédit ne sera émis pour une
pièce défectueuse retournée sans autorisation écrite adéquate (y compris, mais sans
s'y limiter, numéro de modèle, numéro de série, date de panne, etc.) et sans port prépayé.
GARANTIE SUPPLÉMENTAIRE EN OPTION
Sous réserve de l'achat d'une garantie supplémentaire, le vendeur prolonge la garantie
fournie en ceci de quatre (4) années supplémentaires pour certains compresseurs.Sous
réserve de l'achat d'une garantie supplémentaire, le Vendeur prolonge la garantie en ceci
de quatre (4) années ou neuf (9) années supplémentaires pour certains
échangeurs thermiques.
EXCLUSION DE CONSOMMABLES ET DE CONDITIONS AU-DELÀ DU CONTRÔLE
DU VENDEUR
Cette garantie ne s'applique pas aux articles suivants : gaz frigorigène, courroies, filtres,
fusibles et autres articles consommés ou normalement usés ou conditions au-delà du
contrôle du Vendeur, y compris (sans limitation quant à sa généralité) corps étranger,
pollution ou contamination dans l'air ou l'eau utilisés pour le refroidissement de
l'échangeur thermique (condenseur) ou si la panne de la pièce est causée par une
alimentation en air ou en eau inadéquate ou un tuyau d'alimentation de taille
inadéquate ou incorrecte.
« PÉRIODE DE GARANTIE APPLICABLE »
Modine Manufacturing Company
1500 DeKoven Avenue
Racine, WI 53403
Téléphone : 1.800.828.4328 (HEAT)
www.modinehvac.com