Garantie
Orthofix Inc. garantit que le dispositif SpinalStim sera exempt de défauts
matériels et de fabrication pendant un an à compter de la date d'utilisation
initiale. Sous réserve que toutes les modalités et conditions de la présente
garantie limitée soient respectées, Orthofix Inc. remplacera les composants
défectueux.
La présente garantie limitée s'applique au produit exclusivement en cas
d'usage normal et ne couvre aucun dommage ou défaut résultant : d'accident,
de mauvais usage, d'abus, d'incendie, d'inondation et de force majeure ou de
toute altération, falsification, réparation ou essai de réparation par quiconque
autre qu'Orthofix Inc. La présente garantie ne s'applique qu'au patient à qui le
dispositif est prescrit et n'est ni cessible, ni transférable.
Les dispositifs défectueux couverts par la présente garantie limitée doivent
être retournés à Orthofix Inc., Attention : Orthofix Returns (Retours de
produits Orthofix). Appeler un représentant des services aux patients ou le
distributeur local pour obtenir un numéro de retour et une adresse avant de
renvoyer le produit.
Sauf dans la mesure spécifiquement exigée par la loi en vigueur, la garantie
ci-dessus tient lieu de toute autre garantie, explicite ou implicite, et Orthofix
Inc. exclut spécifiquement toute autre garantie de valeur marchande
ou d'adéquation à un usage particulier. En aucun cas Orthofix Inc., son
représentant agréé, ses sociétés affiliées ou ses filiales ne pourront être
tenus pour responsables des dommages spéciaux, consécutifs ou accessoires.
L'unique recours en ce qui concerne les produits défectueux est limité au
remplacement du produit.
La présente garantie limitée ne peut être étendue ou modifiée, sauf par écrit
et par Orthofix Inc. Aucun vendeur, représentant, distributeur ou médecin
n'est autorisé à pratiquer ou à consentir à une prolongation ou modification
quelconque des conditions de la présente garantie limitée.
Pour plus d'informations ou pour assistance concernant le dispositif,
communiquer avec les services aux patients Orthofix au +1 800 535-4492 ou
au +1 214 937-2718.
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