Avertissement De Garantie Limitée Hp - HP LaserJet 3300 Série Guide D'utilisation

Transfert. Votre licence sera automatiquement résiliée lors de tout transfert de ce logiciel. En cas
de transfert, vous devez fournir le logiciel, y compris les copies éventuelles et la documentation
connexe, au bénéficiaire du transfert. Le bénéficiaire du transfert doit s'engager à respecter les
termes de cette licence dans le cadre de cette transaction.
Résiliation. HP peut révoquer votre licence d'utilisation sur préavis en cas de non-respect des
termes de cette licence. Après résiliation, vous devez immédiatement détruire le logiciel, ainsi que
toutes les éventuelles copies, adaptations et parties fusionnées de toutes sortes.
Exigences pour l'exportation. Il est interdit d'exporter ou de réexporter ce logiciel, ou toute copie
ou adaptation, en violation de toute loi ou tout règlement applicable.
Restriction des droits gouvernementaux des Etats-Unis. Le logiciel et la documentation ont été
produits entièrement sous capitaux privés. Ils sont livrés et cédés sous licence comme « logiciel
commercial », tel que défini dans la Clause sur les droits sur les données techniques et les
logiciels informatiques, DFARS 252.227-7013 (oct. 1988), DFARS 252.211-7015 (mai 1991) ou
DFARS 252.227-7014 (juin 1995), comme « article commercial », tel que défini dans le document
FAR 2.101 (a) ou comme « logiciel d'usage restreint », tel que défini dans le document
FAR 52.227-19 (juin 1987) (ou toute clause contractuelle ou réglementation d'agence
équivalente), selon celle qui s'applique. Vous disposez uniquement des droits offerts pour ce
logiciel et la documentation connexe par les clauses FAR ou DFARS applicables, ou l'accord
HP standard de logiciel pour le produit concerné.
Avertissement de garantie limitée HP.
GARANTIE LIMITEE D'UN AN du produit HP LaserJet 3300
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264 Annexe B Garantie et licence d'utilisation
HP garantit à l'utilisateur final, vous en l'occurrence, que le matériel, les accessoires et les
consommables HP sont dépourvus de vices de matériaux et de fabrication après la date
d'achat et pendant la période spécifiée ci-dessus. Si de tels défauts sont signalés à HP au
cours de la période de garantie, HP s'engage, à son entière discrétion, à réparer ou à
remplacer les produits dont les défauts ont été confirmés. Les produits de remplacement
pourront être neufs ou quasi neufs.
HP garantit que les logiciels HP ne manqueront pas d'exécuter leurs instructions de
programmation après la date d'achat et pendant la période spécifiée ci-dessus, suite à des
vices de matériaux et de fabrication, lorsqu' ils sont correctement installés et utilisés. Si HP
reçoit communication de tels vices pendant la période de garantie, HP remplacera le logiciel
qui n'exécute pas ses instructions de programmation en raison de tels vices.
HP ne garantit pas l'exécution des produits HP sans interruption ni erreur. Si HP est
incapable, dans un délai raisonnable, de réparer ou de remplacer un produit et de le remettre
dans l'état décrit par la garantie, vous pourrez bénéficier d'un remboursement équivalent au
prix d'achat, à condition de retourner rapidement le produit défectueux.
Les produits HP peuvent contenir des pièces reconstruites équivalentes à des produits neufs
au niveau de leurs performances ou qui pourraient avoir été utilisées accessoirement.
La garantie ne s'applique pas aux vices résultant (a) d'un entretien ou d'un étalonnage
incorrect ou inadéquat, (b) de logiciels, interfaces, pièces ou consommables non fournis par
HP, (c) d'une modification non autorisée ou d'une utilisation abusive, (d) d'une exploitation ne
répondant pas aux spécifications écologiques publiées pour le produit ou (e) d'une
préparation du site ou d'un entretien incorrects.
DANS LA MESURE PERMISE PAR LE DROIT LOCAL, LES GARANTIES CI-DESSUS SONT
EXCLUSIVES ET AUCUNE AUTRE GARANTIE OU CONDITION, ECRITE OU ORALE,
N'EST EXPRIMEE OU IMPLICITE. HP REJETTE SPECIFIQUEMENT TOUTE GARANTIE,
CONDITION OU QUALITE LOYALE ET MARCHANDE, QUALITE SATISFAISANTE OU
ADAPTATION A UNE FIN PARTICULIERE IMPLICITE. Certains pays, Etats, provinces ou
régions n'autorisant pas de limitations de la durée d'une garantie implicite, il est possible que
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