Annexe B Garantie Et Licence D'utilisation; Contrat De Licence Du Logiciel Hp - HP LaserJet 3300 Série Guide D'utilisation

Table des Matières

Publicité

Annexe B
Garantie et licence d'utilisation
Utilisez ces sections pour en savoir plus sur la garantie du produit et les informations de licence.

Contrat de licence du logiciel HP

ATTENTION : L'UTILISATION DU LOGICIEL EST SOUMISE AUX TERMES DE LA LICENCE
D'UTILISATION DU LOGICIEL HP ENONCES CI-DESSOUS. L'UTILISATION DU LOGICIEL
INDIQUE VOTRE ACCEPTATION DES TERMES DE CETTE LICENCE. SI VOUS N'ACCEPTEZ
PAS LES TERMES DE CETTE LICENCE, VEUILLEZ NOUS RETOURNER LE LOGICIEL
CONTRE UN REMBOURSEMENT INTEGRAL. SI CE LOGICIEL EST VENDU AVEC UN AUTRE
PRODUIT, RETOURNEZ-NOUS CE PRODUIT COMPLET ET NON UTILISE CONTRE UN
REMBOURSEMENT INTEGRAL.
TERMES DE LA LICENCE DU LOGICIEL HP
Les termes de licence suivants régissent votre utilisation du logiciel ci-joint, sauf si vous avez
signé un accord différent avec HP.
Octroi de licence. HP vous concède une licence pour utiliser un exemplaire de ce logiciel. Le
terme « utilisation » désigne le stockage, le chargement, l'installation, l'exécution ou la
visualisation du logiciel. Il est interdit de modifier le logiciel, ou de désactiver toute fonction de
licence ou de contrôle du logiciel. Si le logiciel fait l'objet d'une licence pour « utilisation
simultanée », l'utilisation simultanée du logiciel par un nombre d'utilisateurs supérieur au nombre
maximal d'utilisateurs autorisés est interdite.
Propriété. Le logiciel et ses droits d'auteur sont détenus par HP et ses fournisseurs tiers. Votre
licence ne vous confère aucune habilitation sur le logiciel, ni aucune propriété du logiciel et n'est
un acte de vente d'aucun droit sur le logiciel. Les fournisseurs tiers de HP peuvent protéger leurs
droits en cas de violation des termes de cette licence.
Copies et adaptations. Il est permis de faire des copies ou des adaptations de ce logiciel
uniquement à des fins d'archivage, ou lorsque la copie ou l'adaptation est une étape essentielle
dans l'utilisation autorisée du logiciel. Vous devez reproduire tous les avis de copyright du logiciel
original sur toutes les copies ou adaptations. Il est interdit de copier le logiciel sur tout réseau
public.
Désassemblage ou décryptage interdits. Il est interdit de désassembler ou de décompiler le
logiciel sans l'accord écrit préalable de HP.
Dans certaines juridictions, l'autorisation de HP peut ne pas être indispensable pour un
désassemblage ou une décompilation partielle. Sur demande, vous fournirez à HP des
informations détaillées concernant tout désassemblage ou décompilation. Il est interdit de
décrypter le logiciel sauf si ce décryptage est un élément essentiel à l'exécution du logiciel.
FRWW
Contrat de licence du logiciel HP
Avertissement de garantie limitée HP.
Contrat de licence du logiciel HP 263

Publicité

Table des Matières
loading

Table des Matières