Annexes
Données stockées sur la carte du conducteur et dans l'unité embarquée dans le véhicule
Diverses données sont stockées sur la carte
du conducteur et dans l'unité embarquée
dans le véhicule, respectivement :
Jour
Conducteur
Véhicule
Changement d'activité
Données stockées sur la carte du
conducteur
Des données sont stockées sur la carte du
conducteur lorsque :
1 Une carte de conducteur est insérée dans
l'unité embarquée dans le véhicule ou en
est retirée.
2 L'activité du conducteur change ou est
saisie manuellement.
3 Certains événements et anomalies se
produisent.
4 Des contrôles sont effectués par les au-
torités.
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Dans le cas de deux conducteurs, les don-
nées de chacune des cartes de conducteur
sont stockées sur leur carte respective.
Données d'insertion et de retrait
Les données sont stockées pour chaque jour
et véhicule :
Jour et heure de la première insertion de
la carte du conducteur et du dernier re-
trait.
Kilométrage au compteur lors de la
première insertion de carte du conduct-
eur et du dernier retrait
Numéro d'immatriculation du véhicule
et état membre d'immatriculation du
véhicule.
Données sur l'activité du conduct-
eur
Les données sont stockées pour chaque jour
et changement d'activité de conduite :
Date et compteur de présence journal-
ière.
Distance totale parcourue par le conduc-
teur titulaire de la carte.
Situation de conduite à 00:00 heure ou
lors de l'insertion de la carte, conducteur
seul ou équipage.
Enregistrement de chaque changement
d'activité de conduite :
Situation de conduite : seul ou en éq-
uipage.
Emplacement utilisé dans une unité
embarquée dans un véhicule.
Carte insérée ou non au moment du
changement d'activité.
Activité du conducteur.
Date et heure du changement d'ac-
tivité.
Autres données
Certains événements et anomalies
Contrôles effectués par les autorités