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Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-dessous, qui sont la possession ou la propriété de
SAMSUNG ou de ses fournisseurs, et qui ont trait au téléphone SAMSUNG, incluant, de façon non
limitative, les accessoires, les pièces ou les logiciels s'y rattachant (le « système téléphonique »), sont des
propriétés exclusives de SAMSUNG et sont protégés conformément aux lois fédérales et provinciales, et
aux dispositions de traités internationaux. Les éléments de propriété intellectuelle comprennent, de façon
non limitative, les inventions (brevetables ou non brevetables), les brevets, les secrets commerciaux, les
droits d'auteur, les logiciels, les programmes informatiques et les documents qui s'y rattachent, ainsi que
toute autre oeuvre de création. En aucun cas, vous ne pouvez enfreindre ou autrement violer les droits
garantis par la propriété intellectuelle. De plus, vous acceptez de ne pas modifier, préparer d'oeuvres
dérivées, rétroconcevoir, décompiler, désassembler ou essayer de quelque manière que ce soit de créer
un code source à partir des logiciels, ni même de faire toute tentative dans ce sens. Aucun droit ni titre de
propriété à l'égard des éléments de propriété intellectuelle ne vous est cédé par la présente. Tous les
droits applicables de propriété intellectuelle demeureront la propriété de SAMSUNG et de ses
fournisseurs.
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