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Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-dessous, qui sont la possession ou la propriété de Samsung ou de ses fournisseurs, et
qui ont trait au téléphone SAMSUNG, incluant, de façon non limitative, les accessoires, les pièces ou les logiciels s'y rattachant (le « système
téléphonique »), sont des propriétés exclusives de Samsung et sont protégés conformément aux lois fédérales et provinciales, et aux
dispositions de traités internationaux. Les éléments de propriété intellectuelle comprennent, de façon non limitative, les inventions
(brevetables ou non brevetables), les brevets, les secrets commerciaux, les droits d'auteur, les logiciels, les programmes informatiques et les
documents qui s'y rattachent, ainsi que toute autre oeuvre de création. En aucun cas vous ne pouvez enfreindre ou autrement violer les
droits garantis par la propriété intellectuelle. De plus, vous acceptez de ne pas modifier, préparer d'oeuvres dérivées, rétroconcevoir,
décompiler, désassembler ou essayer de quelque manière que ce soit de créer un code source à partir des logiciels, ni même de faire toute
tentative dans ce sens. Aucun droit ni titre de propriété à l'égard des éléments de propriété intellectuelle ne vous est cédé par la présente.
Tous les droits applicables de propriété intellectuelle demeureront la propriété de SAMSUNG et de ses fournisseurs.
© 2009 Samsung Electronics Canada, Inc. SAMSUNG est une marque déposée de Samsung Electronics Co., Ltd. et de ses sociétés
affiliées.
Accordé sous licence par Qualcomm Incorporated sous un ou plusieurs des brevets suivants : brevets américains n° 4 901 307; 5 056 109;
5 099 204; 5 101 501; 5 103 459; 5 107 225; 5 109 390.
Imprimé en Corée du Sud
MD
Openwave
est une marque déposée de Openwave, Inc.
MD
RSA
est une marque déposée de RSA Security, Inc.
MD
La lettre de marque et les logos Bluetooth
sont des propriétés de Bluetooth SIG Inc.
Les lois sur la vie privée et le droit d'auteur du Canada régissent la divulgation, la reproduction et la distribution des données, des médias et
d'autres contenus, y compris la musique et les vidéos. Certaines activités, notamment le téléchargement ou le transfert par quelque moyen
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que ce soit (y compris par câble, par Bluetooth
ou autrement) de tel contenu, peuvent constituer une violation des lois sur la vie privée et
le droit d'auteur. Ni Samsung Electronics Canada Inc. ni aucune de ses sociétés affiliées ne peuvent être tenues responsables de la
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