Propriété Intellectuelle - Samsung GALAXY S II Mode D'emploi

Propriété intellectuelle
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SAMSUNG ou de ses fournisseurs, et qui ont trait au téléphone SAMSUNG, incluant, de façon non limitative, les
accessoires, les pièces ou les logiciels s'y rattachant (le système téléphonique »), sont des propriétés exclusives
«
de SAMSUNG et sont protégés conformément aux lois fédérales et provinciales, et aux dispositions de traités
internationaux. Les éléments de propriété intellectuelle comprennent, de façon non limitative, les inventions
(brevetables ou non brevetables), les brevets, les secrets commerciaux, les droits d'auteur, les logiciels, les
programmes informatiques et les documents qui s'y rattachent, ainsi que toute autre oeuvre de création. En aucun
cas, vous ne pouvez enfreindre ou autrement violer les droits garantis par la propriété intellectuelle. De plus, vous
acceptez de ne pas modifier, préparer d'oeuvres dérivées, rétroconcevoir, décompiler, désassembler ou essayer de
quelque manière que ce soit de créer un code source à partir des logiciels, ni même de faire toute tentative dans ce
sens. Aucun droit ni titre de propriété à l'égard des éléments de propriété intellectuelle ne vous est cédé par la
présente. Tous les droits applicables de propriété intellectuelle demeureront la propriété de SAMSUNG et de ses
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