Contrat De Licence D'utilisateur Final; Contrat De Licence; Microsoft - Motorola MOTO Q 9c Guide De L'utilisateur

Contrat de licence d'utilisateur final

Vous avez acquis un appareil (l'« APPAREIL ») qui contient des
Contrat de licence Microsoft
produits logiciels pour lesquels une licence a été obtenue par
Motorola, Inc. (« Motorola ») auprès d'un ou de plusieurs tiers
concédants de licence (« Concédant ») pour une utilisation
associée aux services de réseau sans fil fournis dans le cadre
d'une entente séparée conclue entre vous et un fournisseur de
télécommunications sans fil (l'« Entreprise de télécommunications
mobiles »). Ces produits logiciels préinstallés fournis par le
Concédant, ainsi que tout support, document imprimé,
documentation « en ligne » ou sous forme électronique qui lui sont
associés (le « LOGICIEL ») sont protégés par les lois et traités
internationaux sur la propriété intellectuelle. Le LOGICIEL désigne
le logiciel déjà installé sur l'APPAREIL (le « Logiciel de
l'APPAREIL ») et tout logiciel d'un Concédant inclus dans le ou les
CD d'accompagnement fournis avec l'APPAREIL (le « Logiciel
d'ordinateur »).
Le LOGICIEL n'est pas vendu, mais concédé sous licence. Tous
droits réservés.
SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES CONDITIONS DU
PRÉSENT CONTRAT D'UTILISATEUR FINAL (CUF), VEUILLEZ NE
PAS UTILISER L'APPAREIL, NI COPIER LE LOGICIEL.
COMMUNIQUEZ DANS LES PLUS BREFS DÉLAIS AVEC
MOTOROLA AFIN D'OBTENIR DES INSTRUCTIONS QUANT AU
RETOUR DU OU DES APPAREILS NON UTILISÉS POUR UN
REMBOURSEMENT. TOUTE UTILISATION DU LOGICIEL, Y
COMPRIS SANS S'Y LIMITER, SON UTILISATION SUR L'APPAREIL,
SERA CONSIDÉRÉE COMME UN CONSENTEMENT AUX
CONDITIONS DE CE CUF (OU UNE RATIFICATION D'UN
CONSENTEMENT PRÉALABLE).
1. CONCESSION DE LICENCE POUR LE LOGICIEL. Le présent CUF
vous octroie les droits suivants :
1.1. Logiciel de l'APPAREIL. Vous êtes autorisé à utiliser le Logiciel
de l'APPAREIL tel qu'installé sur l'APPAREIL (y compris tel
qu'installé sur tout support amovible installé sur l'APPAREIL).
Certains composants ou l'ensemble des composants du Logiciel de
l'APPAREIL peuvent être inutilisables tant qu'un compte n'a pas
été établi ou maintenu avec une Entreprise de télécommunications
mobiles appropriée, ou si les installations réseau de l'Entreprise
de télécommunications mobiles ne fonctionnent pas ou ne sont
pas configurées de façon à fonctionner avec le Logiciel de
l'APPAREIL.
1.2. Logiciel d'ordinateur. Si le Logiciel d'ordinateur est inclus avec
votre APPAREIL, vous êtes autorisé à installer et à utiliser le
Logiciel d'ordinateur sur un (1) ou plusieurs ordinateurs pour
échanger de l'information avec un (1) ou plusieurs périphériques
informatiques équipés d'une version compatible du logiciel de
l'APPAREIL. Quant aux autres composants logiciels inclus dans le
Logiciel d'ordinateur, vous êtes autorisé à installer et à utiliser
Contrat de licence Microsoft 89