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lesdits Composants supplémentaires soient le concédant de la
licence en ce qui concerne les composants.
14.3. Motorola, le Concédant et leurs sociétés affiliées se
réservent le droit de mettre fin à tout service Internet qui vous est
fourni ou offert par l'intermédiaire du LOGICIEL.
15. MISES À JOUR ET SUPPORTS DE RÉCUPÉRATION.
15.1. Logiciel de l'APPAREIL. Si le Logiciel de l'APPAREIL est fourni
par Motorola ou ses sociétés affiliées séparément de l'APPAREIL,
sur un support tel qu'une puce de mémoire ROM, un ou des CD, par
téléchargement à partir d'Internet ou par tout autre moyen, et que
ce logiciel est identifié comme « Uniquement pour mise à jour » ou
« Uniquement à des fins de récupération », vous êtes autorisé à
installer un exemplaire de ce Logiciel de l'APPAREIL sur l'APPAREIL
pour remplacer le Logiciel de l'APPAREIL existant et à l'utiliser
conformément aux conditions de la section CONCESSION DE
LICENCE POUR LE LOGICIEL du présent CUF.
15.2. Logiciel d'ordinateur. Si des composants de Logiciel
d'ordinateur sont fournis par Motorola ou ses sociétés affiliées
séparément de l'APPAREIL, sur un ou des CD, par téléchargement
à partir d'Internet ou par tout autre moyen, et que ces composants
sont identifiés comme « Uniquement pour mise à jour » ou
« Uniquement à des fins de récupération », vous êtes autorisé à (i)
installer et utiliser un exemplaire desdits composants sur les
ordinateurs que vous utilisez pour échanger des données avec
l'APPAREIL en remplacement des composants du Logiciel
d'ordinateur existants.
16. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. Tous les titres et
droits de propriété intellectuelle afférents au LOGICIEL (y compris
sans en exclure d'autres ceux afférents aux images, photos,
animations, vidéo, audio, musique, texte et « applets » intégrés au
LOGICIEL), à la documentation imprimée qui l'accompagne et à
toute copie du LOGICIEL, sont détenus par Motorola, le Concédant,
leurs sociétés affiliées ou les fournisseurs. Vous n'êtes pas
autorisé à effectuer des copies de la documentation imprimée qui
accompagne le LOGICIEL. Tous les titres et droits de propriété
intellectuelle relatifs aux contenus qui ne font pas partie du
LOGICIEL, mais auxquels le LOGICIEL peut donner accès, sont
détenus par les propriétaires respectifs de ces contenus et sont
protégés par les lois et traités sur les droits d'auteur et sur la
propriété intellectuelle applicables. Ce CUF ne vous accorde aucun
droit d'utilisation de ce contenu. Tous les droits qui ne vous sont
pas expressément concédés au titre du présent CUF sont réservés
par Motorola, le Concédant, leurs sociétés affiliées et leurs
fournisseurs.
17. RESTRICTIONS À L'EXPORTATION Vous reconnaissez que le
LOGICIEL est soumis à la réglementation américaine en matière
d'exportation. Vous vous engagez à respecter toutes les lois et
réglementations nationales et internationales applicables à ce
LOGICIEL, y compris les Export Administration Regulations en
vigueur aux États-Unis, ainsi que les restrictions imposées par les
gouvernements des États-Unis d'Amérique et d'autres pays
concernant les utilisateurs finaux, les utilisations finales et les
pays destinataires.
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