Avis Sur Les Droits D'auteur Du Logiciel; Avis De Brevet; Restrictions À L'exportation - Motorola DTR Série Guide De L'utilisateur

Garantie limitée de Motorola pour les États-Unis et le Canada : Avis sur les droits d'auteur du logiciel

Avis sur les droits d'auteur du logiciel

Les produits Motorola décrits dans ce manuel peuvent inclure des logiciels Motorola et d'autres
fournisseurs, protégés par les droits d'auteur (Copyright) et stockés dans les mémoires des semi-
conducteurs ou sur d'autres supports. Les lois des États-Unis et d'autres pays confèrent à Motorola
et à d'autres fournisseurs de logiciels, certains droits d'exclusivité sur les logiciels protégés par les
droits d'auteur (Copyright), dont des droits exclusifs de reproduction et de distribution de copies de
ses logiciels. Par conséquent, aucun logiciel protégé par des droits d'auteur et contenu dans les
produits Motorola ne pourra être modifié, faire l'objet d'ingénierie inverse, être distribué ni reproduit
de quelque façon que ce soit, dans les limites et conditions prévues par la loi. De plus, l'achat de
produits Motorola ne confère, de façon directe ou par inférence, préclusion ou autre, aucune licence
dans le cadre des droits d'auteur, ni aucun brevet ou demande de brevet de la part de Motorola ou
d'un fournisseur de logiciel quelconque, excepté pour la licence d'utilisation normale non-exclusive
et hors droits qui découle de l'effet de la loi sur la vente d'un produit.

Avis de brevet

Ce produit est couvert par un ou plusieurs des brevets américains suivants.
5896277 5894292 5864752 5699006 5742484 D408396 D399821 D387758
D389158 5894592 5893027 5789098 5734975 5861850 D395882 D383745
D389827 D389139 5929825 5926514 5953640 6071640 D413022 D416252
D416893 D433001
Restrictions à l'exportation
La commercialisation de ce produit est soumise au contrôle des exportations exercé par les États-
Unis d'Amérique. Les gouvernements des États-Unis d'Amérique peuvent limiter l'exportation ou la
réexportation de ce produit vers certaines destinations. Pour plus de renseignements, contactez le
Département américain du commerce.
9980384R89-O
7-3
mars 7, 2005