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FR_034-11413_1.0_09.18_HERCULES BOSCH_Intuvia_Inhalt.book Seite 27 Mittwoch, 20. September 2017 12:47 12
3.6
3.6.1
034-11413_1.1_20.09.2017
Obligation de diligence
La sécurité du vélo peut uniquement être assurée si
l'ensemble des mesures nécessaires sont prises.
Exploitant
Dans le cadre de son obligation de diligence,
l'exploitant doit planifier ces mesures et contrôler leur
exécution.
L'exploitant :
•
met ce mode d'emploi à disposition du cycliste pour la
durée d'utilisation du vélo. Si nécessaire, traduit le
mode d'emploi dans une langue comprise par le
cycliste.
•
forme le cycliste aux fonctions du vélo avant le
premier trajet. Seuls des cyclistes formés peuvent
conduire le vélo.
•
informe le cycliste de l'utilisation conforme et de la
nécessité de porter un équipement de protection
individuel.
•
emploie exclusivement un personnel formé pour la
maintenance et la réparation du vélo.
La déclaration de conformité CE jointe est uniquement
valable tant que le vélo se trouve dans son état
d'origine. Dès lors que l'exploitant procède à des
modifications ou ajouts importants, il devient lui-même
fabricant. Il doit alors assurer par lui-même la
conformité avec les directives CE pour :
•
remettre le vélo en circulation,
•
apposer le marquage CE et
•
ne pas affecter la sécurité au travail.
Sécurité
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