Table des Matières
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Chapitre
02
Introduction
2
CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
Le Logiciel et sa documentation vous sont
fournis sur une base "EN L'ÉTAT". PIONEER ET
LES CONCÉDANTS (dans les articles 2 et 3,
Pioneer et les concédants seront appelées col-
lectivement "Pioneer") N'ACCORDENT ET
VOUS NE RECEVEZ AUCUNE GARANTIE, EX-
PRESSE OU IMPLICITE, ET TOUTES LES GA-
RANTIES DE CARACTÈRE MARCHAND ET DE
QUALITÉ POUR QUELQUE BUT PARTICULIER
QUE CE SOIT SONT EXPRESSÉMENT EX-
CLUES. CERTAINS PAYS NE PERMETTENT
PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICI-
TES, DE SORTE QUE L'EXCLUSION CI-DES-
SUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS. Le
Logiciel est complexe et il peut renfermer cer-
tains défauts, erreurs ou imprécisions.
Pioneer ne garantit pas que le Logiciel satisfe-
ra vos besoins ou votre attente, que son fonc-
tionnement sera exempt d'erreur ou
ininterrompu et que toutes les imprécisions
peuvent être corrigées et le seront. En outre,
Pioneer n'accorde aucune garantie en ce qui
concerne l'emploi ou les résultats de l'emploi
du Logiciel en termes de précision, de fiabilité,
etc.
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LIMITE DE RESPONSABILITÉ
EN AUCUN CAS PIONEER NE SERA TENU
RESPONSABLE DE DOMMAGES, RÉCLAMA-
TION OU PERTE QUE VOUS AVEZ ENCOU-
RUS (Y COMPRIS ET SANS LIMITATION LES
DOMMAGES COMPENSATEURS, ACCESSOI-
RES, INDIRECTS, SPÉCIAUX, CONSÉQUENTS
OU EXEMPLAIRES, PERTES DE PROFITS,
VENTES OU AFFAIRES PERDUES, FRAIS, IN-
VESTISSEMENTS OU ENGAGEMENTS EN
LIAISON AVEC UNE AFFAIRE, PERTE DE
BONNE VOLONTÉ, OU DÉGÂTS) RÉSULTANT
DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ
D'UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI PIONEER
A ÉTÉ INFORMÉ, SAVAIT OU POUVAIT AVOIR
CONNAISSANCE DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS
DOMMAGES. CETTE LIMITATION S'APPLIQUE
À TOUTES LES CAUSES D'ACTION EN JUS-
TICE, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION, RUP-
TURE DE CONTRAT, RUPTURE DE GARANTIE,
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Fr
NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ STRICTE,
REPRÉSENTATION ERRONÉE ET AUTRES
TORTS. SI LA RENONCIATION DE GARANTIE
DE PIONEER OU LA LIMITATION DE GARAN-
TIE, ÉNONCÉE DANS CET ACCORD, DEVIENT
POUR UNE RAISON QUELCONQUE NON
EXÉCUTOIRE OU INAPPLICABLE, VOUS AC-
CEPTEZ QUE LA RESPONSABILITÉ DE
PIONEER NE DÉPASSERA PAS CINQUANTE
POUR CENT (50 %) DU PRIX PAYÉ PAR VOUS
POUR LE PRODUIT PIONEER CI-INCLUS.
Certains pays n'autorisent pas certaines exclu-
sions de responsabilité ou limitations de dom-
mages, et dans cette mesure, la limitation
d'exclusion ci-dessus peut ne pas s'appliquer
à vous. Cette clause de renonciation de garan-
tie et de limitation de responsabilité peut ne
pas s'appliquer dans la mesure où toute dis-
position de la présente garantie est interdite
par les lois nationales ou locales qui ne peu-
vent être préemptées.
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ASSURANCES DE LOI D'EXPORTATION
Vous convenez et certifiez que ni le Logiciel ni
d'autres données techniques reçues de
Pioneer, ni le produit direct desdites, seront
exportés hors du pays ou du département (le
"Pays") régi par le gouvernement détenant le
pouvoir de juridiction ("Gouvernement"), sauf
si cela est autorisé et permis par les lois et ré-
glementations du Gouvernement. Si vous avez
acquis le Logiciel de façon légale hors du
Pays, vous convenez de ne pas réexporter le
Logiciel ni d'autres données techniques re-
çues de Pioneer, non plus que le produit direct
desdites, sauf si les lois et réglementations du
Gouvernement et les lois et réglementations
de la juridiction dans laquelle vous avez obte-
nu le Logiciel le permettent.
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RÉSILIATION
Cet Accord reste en vigueur jusqu'à ce qu'il
soit résilié. Vous pouvez le résilier à tout mo-
ment en détruisant le Logiciel. L'Accord sera
résilié également si vous n'en respectez pas
les clauses ou les conditions. Lors de cette ré-
siliation, vous acceptez de détruire le logiciel.
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