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INFORMATIONS SUR LES ÉMISSIONS DU MOTEUR
L'entretien, le remplacement ou la répara-
tion des dispositifs et systèmes de con-
trôle des émissions peuvent être effectués
par tout établissement ou technicien de
réparation de moteurs de bateaux à allum-
age par étincelle.
Responsabilité du fabricant
Depuis 1999, les fabricants de moteurs hors-
bord doivent déterminer les niveaux d'émis-
sions d'échappement pour chaque gamme de
puissances et obtenir pour ces moteurs
l'agrément de l'Agence pour la protection de
l'environnement des États-Unis d'Amérique
(EPA). Une étiquette d'information sur le con-
trôle des émissions indiquant les niveaux
d'émissions et les caractéristiques du moteur
doit être apposée sur chaque moteur hors-
bord lors de la fabrication.
Responsabilité du concessionnaire
Lors des opérations d'entretien effectuées sur
tous les moteurs hors-bord Evinrude fab-
riqués à partir de 1999 sur lesquels est ap-
posée une étiquette d'information sur le
contrôle des émissions, les réglages doivent
rester dans les limites des spécifications pub-
liées par l'usine.
Le remplacement ou la réparation de tout or-
gane lié aux émissions doit être effectué
d'une manière qui maintient les niveaux
d'émissions dans les limites définies par les
normes d'agrément prescrites.
Les concessionnaires ne doivent apporter au
moteur hors-bord aucune modification de na-
ture à changer sa puissance ou à permettre
aux niveaux d'émissions de dépasser les
spécifications prédéterminées à l'usine.
Les exceptions incluent les changements pre-
scrits par le fabricant, tels que les réglages en
fonction de l'altitude, par exemple.
Responsabilité du propriétaire
Le propriétaire/opérateur doit faire entretenir
le moteur pour maintenir les niveaux d'émis-
sions dans les limites définies par les normes
d'agrément prescrites.
Le propriétaire/opérateur ne doit apporter ni
faire apporter par quiconque au moteur au-
cune modification de nature à en changer la
puissance ou à permettre aux niveaux
I
NFORMATIONS SUR LES ÉMISSIONS DU MOTEUR
d'émissions de dépasser les spécifications
prédéterminées à l'usine.
Toute modification apportée au circuit de car-
burant pour pousser la puissance ou les
niveaux d'émissions au-delà des réglages ef-
fectués à l'usine ou des spécifications annul-
era la garantie du produit.
Réglementation des émissions par
l'Agence pour la protection de
l'environnement (EPA)
Tous les moteurs hors-bord Evinrude neufs
fabriqués à partir de 1999 par BMCA sont cer-
tifiés par l'EPA conformes aux spécifications
de la réglementation du contrôle de la pollu-
tion atmosphérique par les nouveaux moteurs
de bateaux à allumage par étincelle. Cette
certification dépend du respect des normes
établies par l'usine lorsque certains réglages
sont effectués. C'est la raison pour laquelle la
méthode d'entretien du produit établie par
l'usine doit être appliquée à la lettre et, lor-
sque c'est possible, le produit ramené à sa
conception d'origine. Les responsabilités
énumérées ci-dessus sont d'ordre général et
ne constituent en aucun cas une liste com-
plète des règles et règlements relatifs aux
spécifications d'émissions d'échappement
établies par l'EPA pour les produits marins.
Pour plus de détails en la matière, prendre
contact avec les organismes suivants :
PAR LA POSTE :
Office of Mobile Sources
Engine Programs and Compliance Division
Engine Compliance Programs
Group (6403J)
401 M St. NW
Washington, DC 20460 U.S.A.
PAR COURRIER ou MESSAGERIE
EXPRÈS :
Office of Mobile Sources
Engine Programs and Compliance Division
Engine Compliance Programs
Group (6403J)
501 3rd St. NW
Washington, DC 20001 U.S.A.
SITE INTERNET DE L'EPA :
www.epa.gov
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