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Déclaration de garantie du système de contrôle des émissions de l'U.S. EPA et
de Briggs & Stratton Corporation Droits et obligations du propriétaire au titre de la garantie
U.S. EPA et Briggs & Stratton (B&S) ont le plaisir de vous expliquer la garantie du
système de contrôle des émissions pour votre moteur/équipement fabriqué 2015--2017.
B&S doit garantir le système de contrôle des émissions de votre moteur/équipement
pendant les durées indiquées ci-après, en supposant que le moteur/équipement n'ait pas
fait l'objet d'abus, de négligence ou d'un mauvais entretien.
Votre système de régulation des émissions d'échappement peut comporter des pièces
telles que le carburateur, le système d'injection de carburant, le système d'allumage et le
convertisseur catalytique. Peuvent également être inclus des durits, des courroies, des
raccords, des capteurs et d'autres composants liés aux émissions.Votre système de
régulation des émissions par évaporation peut inclure des pièces telles que:
carburateurs, réservoirs de carburant, canalisations de carburant, bouchons de
remplissage de carburant, vannes, absorbeurs de gaz, filtres, durits de vapeur, colliers,
raccords et autres composants associés.
Si la condition de garantie est remplie, B&S réparera gratuitement votre
moteur/équipement y compris le diagnostic, les pièces et la main-d'œuvre.
Couverture de la garantie du fabricant:
Les moteurs de bateaux sont garantis pendant une période de cinq (5)ans ou de
175heures, quelle que soit la première à terme. Si une pièce liée aux émissions de votre
moteur/matériel est défectueuse, B&S la réparera ou la remplacera.
Dispositions de la garantie du système de contrôle des émissions de Briggs & Stratton
Suivent les dispositions particulières de la couverture de la garantie du système de contrôle des émissions. Elles viennent en complément de la garantie des moteurs B&S pour les
moteurs non réglementés qui se trouve dans le manuel de l'opérateur.
1.
Pièces relatives au contrôle des émissions garanties
La couverture au titre de cette garantie ne s'étend qu'aux pièces énumérées
ci-dessous (celles du système de contrôle des émissions) dans la mesure où ces
pièces étaient présentes sur le moteur B&S et/ou le circuit d'alimentation prévu par
B&S.
a.
Système de dosage du carburant
Système d'enrichissement pour démarrages à froid (starter)
Carburateur ou le système d'injection de combustible
Sonde d'oxygène
Unité de commande électronique
Module de pompe à carburant
Durit et raccords de carburant, colliers
Réservoir de carburant, bouchon et câble d'attache
Réservoir à charbon activé
b.
Système d'admission d'air
Filtre à air
Collecteur d'admission
Conduite de vidange et de mise à l'air
c.
Système d'allumage
Bougie(s)
Système d'allumage par volant magnétique
d.
Système catalytique
Convertisseur catalytique
Collecteur d'échappement
Système d'injection d'air ou soupape d'impulsion
e.
Pièces diverses utilisées dans les systèmes ci-dessus
Soupapes et contacteurs de dépression, de température, de position et de
durée
Raccords et assemblages
2.
Durée de la couverture
Pendant une période de cinq (5) ans ou de 175heures, quelle que soit la première à
terme, à compter de la date de l'achat initial, B&S garantit à l'acheteur initial et à
chaque acheteur suivant que le moteur est conçu, fabriqué et équipé de manière à
être en conformité avec toutes les réglementations applicables, qu'il est exempt de
Responsabilités du propriétaire au titre de la garantie:
En tant que propriétaire d'un moteur/équipement, vous êtes responsable de
l'entretien nécessaire indiqué dans le manuel de l'opérateur. B&S recommande de
conserver toutes les factures de maintenance de votre moteur/équipement mais
B&S ne peut renier la garantie uniquement à cause de l'absence de factures ou
parce que tous les entretiens n'ont pas été effectués en temps prévu.
En tant que propriétaire d'un moteur/équipement, vous devez néanmoins savoir que
B&S peut refuser d'appliquer la garantie si la défectuosité de votre
moteur/équipement ou d'une partie de celui-ci est due à un abus, une négligence,
un entretien non correct ou des modifications non approuvées.
Vous avez la responsabilité de confier votre moteur/équipement à un centre de
distribution, un Réparateur Agréé ou toute entité équivalente de B&S, selon la
solution applicable, dès que le problème apparaît. Les réparations effectuées sous
garantie doivent l'être en un temps raisonnable qui ne doit pas excéder trente (30)
jours. Si vous avez des questions concernant vos droits et vos responsabilités au
titre de la garantie, contactez B&S au 1--800--444--7774 (aux États-Unis) ou
BRIGGSandSTRATTON.COM.
tout défaut de matière ou de construction susceptible d'entraîner la défaillance d'une
pièce garantie et qu'il est matériellement identique en tous points au moteur décrit
dans la demande de certification du fabricant. La période de garantie démarre à la
date de l'achat initial du moteur.
La garantie sur les pièces liées aux émissions est comme suit:
Toute pièce garantie dont le remplacement n'est pas prévu dans le cadre de la
maintenance obligatoire indiquée dans le manuel de l'opérateur fourni est
garantie pendant la période susmentionnée. Si cette pièce se révélait être
défectueuse au cours de la période de garantie, elle serait réparée ou
remplacée par B&S sans aucun frais pour le propriétaire. La pièce ainsi réparée
ou remplacée sera garantie pour la période restante.
Toute pièce garantie dont seule une inspection régulière est prévue dans le
manuel de l'opérateur fourni est garantie pendant la période susmentionnée. La
pièce réparée ou remplacée dans le cadre de la garantie sera garantie pour la
période restante.
Toute pièce garantie dont le remplacement est prévu dans le cadre de la
maintenance obligatoire indiquée dans le manuel de l'opérateur fourni est
garantie pendant la période précédant le premier remplacement prévu de cette
pièce. Si cette pièce se révélait être défectueuse avant le premier
remplacement prévu, elle serait réparée ou remplacée par B&S sans aucun
frais pour le propriétaire. La pièce ainsi réparée ou remplacée sera garantie
pour la période restante précédant le premier remplacement prévu de ladite
pièce.
L'utilisation par le propriétaire de pièces ajoutées ou modifiées non exemptées
sera un motif de rejet de toute réclamation. Le fabricant ne peut en aucun cas
être tenu de garantir les défaillances de pièces garanties dues à l'utilisation de
pièces non exemptées ajoutées ou modifiées.
3.
Couverture des conséquences
La présente couverture s'étend à la défaillance de tout composant du moteur due à
la défaillance d'une pièce liée aux émissions garantie.
4.
Réclamations et exclusions de garantie
Les réclamations sous garantie seront présentées selon les dispositions de la
police de garantie des moteurs de B&S. La garantie ne couvre pas les défaillances
de pièces liées aux émissions qui ne sont pas des pièces B&S d'origine ou les
défaillances de pièces qui ont fait l'objet d'abus, de négligence ou d'un mauvais
entretien ainsi qu'indiqué dans la police de garantie des moteurs de B&S. B&S n'est
pas tenu de couvrir la garantie des défaillances des pièces liées aux émissions
dues à l'utilisation de pièces rajoutées ou modifiées.
fr
80004535 (Rev B)
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