Autres Pays; Recyclage Et Mise Au Rebut Du Produit - Xerox CopyCentre C123 Guide De Référence Rapide

7. Timbres fiscaux quels qu'ils soient utilisés par le gouvernement du Canada ou
d'une province, ou le gouvernement d'un état autre que le Canada.
8. Documents, registres ou archives conservés par les autorités publiques chargées
de fournir des copies certifiées des documents susmentionnés, dans l'intention de
faire croire que ces copies sont certifiées.
9. Marques ou documents protégés par les lois sur les droits d'auteur, sans le
consentement du propriétaire de la marque ou des droits.
La liste ci-dessus est fournie pour informations. Elle n'est pas exhaustive et peut
contenir des imprécisions. Xerox ne peut en être tenu pour responsable. En cas de
doute, il est recommandé de s'adresser à un avocat.

Autres pays

La copie de certains documents peut être illégale dans votre pays. Tout contrevenant
est passible d'amendes ou d'emprisonnement.
• Billets de devises
• Billets de banque et chèques
• Bons et titres émis par les banques et le gouvernement
• Passeports et cartes d'identité
• Marques et documents protégés par copyright, sans le consentement du
propriétaire
• Timbres postaux et autres effets négociables
Cette liste est fournie à titre indicatif et ne se veut pas exhaustive. Aucune responsa-
bilité ne peut être acceptée quant à son exhaustivité et son exactitude. En cas de dou-
te, il est recommandé de s'adresser à un avocat.

Recyclage et mise au rebut du produit

Xerox a mis en place un programme mondial de reprise/recyclage d'équipements.
Contacter le distributeur Xerox local (1 800 ASK-XEROX) pour déterminer si ce produit
entre dans ce programme. Pour plus de détails sur les programmes écologiques de
Xerox, consulter le site www.xerox.com/environment.html.
Si ce produit n'est pas concerné par le programme Xerox et que l'utilisateur gère sa
mise au rebut, noter que l'appareil peut contenir du plomb, du mercure et d'autres subs-
tances dangereuses dont la mise au rebut peut être réglementée. La présence de
plomb et de mercure est conforme aux réglementations mondiales en vigueur au
moment de la mise sur le marché du produit. Pour toute information complémentaire
sur le recyclage et la mise au rebut, contacter les autorités locales. Aux États-Unis, il
est possible de consulter le site Web de l'Electronic Industries Alliance à l'adresse :
www.eiae.org.
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Recyclage et mise au rebut du produit
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