Table des Matières
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Contrôle des exportations : Le logiciel,
y compris les données techniques, est soumis
aux lois américaines de contrôle des
exportations, notamment l'U.S. Export
Administration Act et la législation connexe,
et peut être soumis aux règles d'importation et
d'exportation d'autres pays. Le client s'engage
à se conformer de manière stricte à toutes les
réglementations et reconnaît qu'il est de son
devoir d'obtenir les licences adéquates pour
exporter, réexporter ou importer le logiciel.
Le logiciel ne peut être téléchargé, exporté
ou réexporté (i) ni vers un ressortissant ou
un habitant de Cuba, de l'Irak, de l'Iran,
de la Corée du Nord, de la Libye, du Soudan,
de la Syrie (cette liste pouvant être revue
ultérieurement) ou vers un pays soumis à
l'embargo par les États-Unis ; ni (ii) vers
quiconque figurant sur la liste Specially
Designated Nations du Département du Trésor
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américain ou sur la liste Table of Denial Orders
du Département du commerce américain.
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Droits limités : L'utilisation, la duplication ou
la divulgation par le gouvernement des Etats-
Unis est soumis aux limitations énoncées dans
les Rights in Technical Data and Computer
Software Clauses des documents DFARS
252.227-7013(c) (1) (ii) et FAR 52.227-19(c)
(2), si applicables.
Une partie du logiciel de ce produit est protégée
par copyright © SyncML initiative Ltd. (1999-2002).
Tous droits réservés.
Les autres noms de produits et de sociétés
mentionnés sont des marques commerciales
de leurs propriétaires respectifs.
Tous les droits non expressément accordés
sont réservés.
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