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2. Restrictions. SanDisk et ses Concédants conservent tous les droits inhérents au logiciel
qui ne vous sont pas expressément octroyés. Il vous est interdit de modifier, adapter,
traduire ou créer des œuvres dérivées (nouvelles versions) du logiciel. Aucun code source
n'est fourni dans le cadre du présent contrat. Vous ne devez pas désosser, décompiler,
désassembler, louer, céder ou modifier le Logiciel, ni recréer ou rechercher le code source du
Logiciel. Vous ne devez pas incorporer ni combiner le Logiciel dans tout autre logiciel ou
périphérique. Le logiciel contient des informations propriétaires et confidentielles appartenant
à SanDisk et à ses Concédants, que vous acceptez de ne pas rechercher ni révéler à des tiers.
Toutes les éventuelles copies autorisées du Logiciel que vous effectuez ou distribuez doivent
être non modifiées, doivent contenir l'ensemble des notifications propriétaires du Logiciel
d'origine, et doivent inclure ou être accompagnées du présent Contrat. Vous ne devez pas
séparer le logiciel en composants à des fins de sous-licence, de distribution ou de transfert à
un tiers.
3. RENONCIATION AUX GARANTIES. DANS TOUTE LA MESURE AUTORISE PAR LA LOI EN
VIGUEUR, LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ », ET NI
SANDISK NI SES CONCÉDANTS NE FONT AUCUNE AFFIRMATION NI GARANTIE, STATUTAIRE
OU AUTRE, SELON LA LOI OU DANS LE CADRE DES TRANSACTIONS OU UTILISATIONS
COMMERCIALES, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS NOTAMMENT ET SANS LIMITE,
TOUTE GARANTIE DE COMMERCIABILITÉ, D'ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER, DE
NON-INGÉRENCE, OU DE NON VIOLATION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE
TOUT TIERS OU AUX DROITS ÉQUIVALENTS SELON LES LOIS DE TOUTE JURIDICTION.
VOUS ASSUMEZ L'ENSEMBLE DES RISQUES QUANT À LA QUALITÉ ET AUX PERFORMANCES
DU LOGICIEL. SI LE LOGICIEL S'AVÉRAIT DÉFECTUEUX, VOUS-MÊME, ET NON PAS SANDISK,
SES CONCÉDANTS OU SES REVENDEURS, ASSUMERIEZ LA TOTALITÉ DES COÛTS
D'ENTRETIEN, DE RÉPARATION OU DE CORRECTION.
4. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. DANS TOUTE LA MESURE NON INTERDITE PAR LA LOI,
EN AUCUN CAS SANDISK NI SES CONCÉDANTS OU LEURS DIRECTEURS, REPRÉSENTANTS,
EMPLOYÉS, CONSULTANTS, CONCÉDANTS, TITULAIRES DE LICENCES OU FILIALES, NE
SAURAIENT ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DES ÉVENTUELS PRÉJUDICES INDIRECTS,
CONSÉCUTIFS, SPÉCIAUX, CONSÉQUENTIELS OU EXEMPLAIRES, RÉSULTANT DE OU EN
RELATION AVEC LE TÉLÉCHARGEMENT, LA DISTRIBUTION, L'UTILISATION OU LES
PERFORMANCES OU NON PERFORMANCES DU LOGICIEL, MÊME SI SANDISK A ÉTÉ INFORMÉ
DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. LES LIMITES DE RESPONSABILITÉ CI-DESSUS
S'APPLIQUERONT NONOBSTANT TOUTE DÉFAILLANCE DE TOUT RECOURS PRÉVU DANS LE
CADRE DU PRÉSENT CONTRAT DANS SON OBJECTIF ESSENTIEL. EN AUCUN CAS LA
RESPONSABILITÉ DE SANDISK OU DE SES CONCÉDANTS ENVERS VOUS NE DÉPASSERA LE
PRIX D'ACHAT QUE VOUS AVEZ PAYÉ POUR L'UTILISATION DU LOGICIEL.
4. Le logiciel est fourni avec des « DROIT RESTREINTS ». L'utilisation, la copie ou la
divulgation par le Gouvernement est soumise aux restrictions définies dans les articles FAR
52.227-14 et DFARS 252.227-7013 et suivant. L'utilisation du Logiciel par le Gouvernement
constitue une reconnaissance des droits propriétaires de SanDisk dans le cadre du présent
Contrat. Le sous-traitant ou le fabricant est la société SanDisk, 601 McCarthy Blvd. Milpitas,
CA 95035.
5. Transfert. Si vous vendez ou transférez le produit SanDisk contenant le logiciel dans son
intégralité, vous êtes en droit de transférer le Logiciel tel que pleinement intégré à un tel
produit à condition que vous fournissiez également ce Contrat à l'acheteur ou destinataire du
produit. Tous les droits dont vous disposiez en vertu de ce contrat cesseront immédiatement.
Sauf dans le cadre indiqué ci-dessus, vous ne pouvez pas attribuer ou transférer ce contrat
en tout ou en partie et toute tentative à cet égard sera nulle.
6. Cessation. Nous sommes en mesure de mettre un terme immédiat à ce contrat et à la
licence, et cela sans préavis, en cas d'infraction de votre part. À la cessation du présent
contrat, vous êtes tenu de supprimer ou de détruire toutes les copies du logiciel.
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Conseils et dépannage
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