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SECTION 13 - ELIMINATION DES DECHETS
Respecter la réglementation fédérale, d'Etat et locale.
SECTION 14 - TRANSPORT
CLASSIFICATION DU DOT (Department of Transportation, ministère des
Transports) : Pas de réglementation particulière.
Nom d'expédition préconisé :
Classe de risques :
Numéro UN :
Groupe d'emballage :
Etiquetage du risque :
CLASSIFICATION IATA/ICAO : Pas de réglementation particulière.
Nom d'expédition préconisé :
Classe de risques :
Numéro UN :
Groupe d'emballage :
Etiquetage du risque :
CLASSIFICATION IMDG : Pas de réglementation particulière.
Nom d'expédition préconisé :
Classe de risques :
o
N
de page IMDG :
Groupe d'emballage :
Point d'inflammabilité (degrés C) :
Polluant marin :
SECTION 15 - REGLEMENTATION
RAPPORT TITRE III SARA :
Produit chimique toxique (section 313) : Non répertorié.
Substance extrêmement dangereuse : Non répertoriée.
Section 302, 304, 311, 312
Classe de risques :
Risque de maladie chronique : Oui
Risque de maladie aiguë : Oui
Risque d'incendie : Oui
Risque à la pression : Non
Risque de réactivité : Non
STATUT D'INVENTAIRE TSCA : Tous les composants répertoriés figurent
dans la liste TSCA.
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