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Contrat de licence logiciel libre
NOTE :
Ce produit contient un logiciel distribué entièrement
ou partiellement sous licence publique générale
GNU, Version 2 (GPL).
Vous trouverez ci-après l'intégralité de la version
actuelle de ce texte de licence.
Puisqu'il s'agit d'un logiciel libre de droits, ses
développeurs déclinent toute responsabilité en cas
de dégâts ou dommages (physiques ou moraux)
dus à une mauvaise utilisation.
Veuillez noter que la garantie du matériel n'est bien
entendu pas concernée. Si vous avez des
questions, n'hésitez pas à nous contacter. Pour
cela, rendez-vous sur www.pearl.fr.
Avertissement
Ce contrat est une licence de logiciel libre issue d'une concertation entre ses auteurs
afin que le respect de deux grands principes préside à sa rédaction :
* d'une part, le respect des principes de diffusion des logiciels libres : accès au
code source, droits étendus conférés aux utilisateurs,
* d'autre part, la désignation d'un droit applicable, le droit français, auquel elle
est conforme, tant au regard du droit de la responsabilité civile que du droit de la
propriété intellectuelle et de la protection qu'il offre aux auteurs et titulaires des droits
patrimoniaux sur un logiciel.
Les auteurs de la licence CeCILL (pour Ce[a] C[nrs] I[nria] L[ogiciel] L[ibre]) sont :
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