OERTLI OEnoviaFIOUL Confort OSCR-S 18 Notice D'utilisation page 46

9 Garantie
Tous pays : sauf Al­ La durée de notre garantie est mentionnée dans notre catalogue tarif.
lemagne, Italie, Polo­
gne, Portugal, Rus­
sie et Turquie
Tous pays : sauf Al­ Notre garantie est limitée à l'échange ou la réparation des seules pièces reconnues défectueuses par
lemagne, Autriche, nos services techniques à l'exclusion des frais de main d'oeuvre, de déplacement et de transport.
Portugal et Russie
Tab.29
Allemagne Se reporter aux conditions de garanties contractuelles décrites dans les documents avant-vente (par
exemple : catalogue tarif en vigueur).
Autriche L'approvisionnement des pièces de rechange est garanti dix ans à compter de la date d'achat mention­
née sur la facture de l'installateur.
Tous pays, sauf : Al­ Les sous-ensembles, tels que moteurs, pompes, vannes électriques, etc..., ne sont garantis que s'ils
lemagne et Russie n'ont jamais été démontés.
Les droits établis par la directive européenne 99/44/CEE, transposée par le décret législatif N° 24 du 2
février 2002 publiée sur le J.O. N° 57 du 8 mars 2002, restent valables.
Tab.30
Italie Notre responsabilité en qualité de fabricant ne saurait être engagée au titre d'une mauvaise utilisation
de l'appareil, d'un défaut ou d'une insuffisance d'entretien de celui-ci, ou d'une mauvaise installation de
l'appareil (il vous appartient à cet égard de veiller à ce que les opérations d'installation et d'entretien
soient réalisées respectivement par un professionnel qualifié et par une société de service après ven­
te).
Nous ne saurions en particulier être tenus pour responsables des dégâts matériels, pertes immatériel­
les ou accidents corporels consécutifs à une installation non conforme :
Turquie En conformité avec la législation et la réglementation, la durée de vie du produit pour cet appareil est
de 10 ans. Durant cette période, le fabricant et/ou le distributeur est tenu de fournir le service après-
vente et les pièces de rechange.
Autres pays Notre responsabilité ne saurait être engagée au titre d'une mauvaise utilisation de l'appareil, d'un dé­
faut ou d'une insuffisance d'entretien de celui-ci, ou d'une mauvaise installation de l'appareil (il vous ap­
partient à cet égard de veiller à ce que cette dernière soit réalisée par un professionnel qualifié).
Tous pays : sauf Al­ Notre responsabilité en qualité de fabricant ne saurait être engagée au titre d'une mauvaise utilisation
lemagne, Italie et de l'appareil, d'un défaut ou d'une insuffisance d'entretien de celui-ci, ou d'une mauvaise installation de
Russie l'appareil (il vous appartient à cet égard de veiller à ce que cette dernière soit réalisée par un profes­
sionnel qualifié).
Nous ne saurions en particulier être tenus pour responsables des dégâts matériels, pertes immatériel­
les ou accidents corporels consécutifs à une installation non conforme :
46 OEnoviaFIOUL Confort
Avertissement
INFORMATION concernant l'obligation d'entretien : L'entretien de cet appareil
doit être effectué une fois par an, dans les règles de l'art. Si cette exigence n'est
pas respectée, la durée de la garantie est limitée à 12 mois.
aux dispositions légales et réglementaires prévues par les lois nationales et la réglementation des
autorités locales,
à nos notices et prescriptions d'installation et d'entretien suivant la législation en vigueur.
aux dispositions légales et réglementaires ou imposées par les autorités locales,
aux dispositions nationales, voire locales et particulières régissant l'installation,
à nos notices et prescriptions d'installation, en particulier pour ce qui concerne l'entretien régulier des
appareils,
tous pays : sauf Pays-Bas : aux règles de l'art.
7796637 - V04 - 05062024