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FBU33150
TERMES DE LA GARANTIE YAMAHA DU VÉHICULE HORS-ROUTE CÔTE À CÔTE
Félicitations! Vous êtes l'heureux propriétaire d'un VCC
Yamaha. Vous avez choisi un produit de qualité, conçu et
fabriqué selon les normes d'excellence les plus strictes.
Le texte suivant a été préparé en vue de vous informer sur les
dispositions de la garantie Yamaha. Vous devriez y trouver la
réponse à la plupart de vos questions.
Si vous désirez obtenir des renseignements supplémentaires,
veuillez consulter votre concessionnaire Yamaha. Son personnel
possède toute la compétence nécessaire pour assurer l'entretien
de votre véhicule et est à votre entière disposition pendant et
après la période de garantie.
N'oubliez pas que Yamaha fabrique également bien d'autres
produits de qualité. Pour obtenir des renseignements sur nos
gammes complètes, adressez-vous à votre concessionnaire ou
visitez notre site web.
Pour obtenir une brochure des produits Yamaha ou les
coordonnées du concessionnaire le plus proche de chez-vous,
visitez notre site web.
Yamaha Moteur du Canada Ltée
480, Gordon Baker Road, Toronto (Ontario) M2H 3B4
416 498-1911
www.yamaha-motor.ca
Garantie des VCC Yamaha
Dans la présente garantie, par "VCC" on entend un véhicule
côte-à-côte à l'état neuf, fabriqué par YAMAHA MOTOR
COMPANY LTD. (le "FABRICANT") sous la marque de
commerce Yamaha, distribué par YAMAHA MOTEUR DU
CANADA LTÉE ("YAMAHA"), vendu au détail par un
concessionnaire
agréé
de
"CONCESSIONNAIRE"). Par "CLIENT", on entend le
propriétaire ou le bailleur officiel du VCC enregistré auprès de
YAMAHA et tout propriétaire ultérieur. Par "LIVRAISON", on
entend la date originale de livraison d'un VCC par le
CONCESSIONNAIRE au CLIENT.
Article A — Garantie
Sous réserve de l'article D, YAMAHA offre au CLIENT la
garantie suivante :
1.
La durée de la garantie :
a)
Utilisation personnelle (ou par un gouvernement)
La durée de la garantie est de un (1) an à compter de la
LIVRAISON pour tous les modèles achetés pour
utilisation personnelle ou par un gouvernement;
b)
Utilisation commerciale
La durée de la garantie est de six (6) mois à compter de
la LIVRAISON pour tous les modèles achetés pour
utilisation commerciale.
2.
Au cours de la période de garantie :
a)
Toute pièce reconnue défectueuse par suite d'un défaut
de matériaux ou de fabrication est remplacée ou réparée
sans frais de la part du CLIENT;
b)
Toute réparation ou tout réglage rendus nécessaires par
suite d'un défaut de matériaux ou de fabrication sont
effectués sans frais de la part du CLIENT.
Le FABRICANT se réserve le droit d'apporter des
modifications à un modèle quelconque sans obligation de
modifier un autre modèle fabriqué précédemment.
Article B — Propriétaire ultérieur
La garantie prévue à l'article A peut être transférée à tout
propriétaire ultérieur, à condition que la période de garantie ne
soit pas expirée et que le CLIENT ait respecté toutes les
modalités de la présente garantie.
Il incombe au propriétaire ultérieur d'assurer l'envoi à
YAMAHA, au moment du transfert de propriété, d'une
demande de modification d'enregistrement. Cette demande
DOIT se faire en communiquant avec le CONCESSIONNAIRE
qui fournira les informations suivantes à YAMAHA :
1.
le modèle et le numéro de série complets, tels qu'indiqués
sur la garantie d'origine,
YAMAHA
(le
2.
le nom du propriétaire antérieur,
3.
la date de livraison d'origine du VCC,
4.
le nom et l'adresse complets du propriétaire ultérieur,
5.
une attestation indiquant que le propriétaire ultérieur a reçu
et a lu le manuel du propriétaire et la politique de garantie.
Article C — Réparations sous garantie
Pour obtenir des réparations sous garantie, le CLIENT doit:
1.
Veiller à ce que le VCC soit utilisé, entretenu et entreposé de
la manière indiquée dans le manuel du propriétaire;
2.
Signaler à un CONCESSIONNAIRE tout défaut apparent
aussitôt après sa découverte et mettre dès lors le VCC à la
disposition du CONCESSIONNAIRE, dans l'établissement
de celui-ci, aux fins d'inspection et de réparation;
3.
4.
Toutes les réparations sous garantie doivent être effectuées par
un CONCESSIONNAIRE, et YAMAHA donne l'approbation
définitive de toutes les réparations. Toutes les pièces remplacées
deviennent la propriété de YAMAHA.
Article D — Exclusions
1.
2.
11-4
Fournir au CONCESSIONNAIRE une preuve que le VCC
est toujours sous garantie (exemplaire du CLIENT de la
fiche descriptive de véhicule neuf, c.-à-d. FDVN);
Donner
l'autorisation
au
CONCESSIONNAIRE
démonter le VCC afin d'effectuer le diagnostic dans
l'éventualité où ce dernier s'avérerait nécessaire.
La présente garantie n'est honorée que si :
a)
Le CONCESSIONNAIRE a complètement monté le
VCC et l'a mis au point selon les spécifications du
FABRICANT avant la LIVRAISON au CLIENT;
b)
Le CLIENT se conforme aux instructions de rodage et
d'entreposage énoncées dans le manuel du propriétaire et
à toute autre instruction relative à l'utilisation du VCC,
indiquée dans le manuel du propriétaire;
c)
Le CLIENT peut fournir tout document nécessaire
attestant que l'entretien recommandé dans le manuel du
propriétaire a été effectué;
d)
La demande de réparation sous garantie est présentée de
la manière demandée à l'article C.
Cette garantie ne couvre pas les réparations des défauts qui
résultent de l'utilisation abusive ou négligente du VCC. Les
exemples d'utilisation abusive ou négligente du VCC
comprennent, mais ne se limitent pas aux :
a)
courses, compétitions, modification des pièces originales
ou efforts anormaux;
b)
utilisation de lubrifiants, huiles, essence et additifs autres
que ceux recommandés dans le manuel du propriétaire,
utilisation d'accessoires installés incorrectement et
utilisation de pièces et accessoires dont la conception et
la qualité ne sont pas équivalentes aux pièces Yamaha
authentiques;
c)
détérioration à la suite des accidents, collisions, contact
avec des substances étrangères, impact, immersion ou
utilisation du VCC après avoir découvert un défaut;
de
11
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