HP Color LaserJet Enterprise MFP 6801 Guide De L'utilisateur page 284

c. Copie : Vous êtes autorisé à créer des copies de sauvegarde ou des archives du Logiciel, sous
réserve que chaque copie contienne tous les avis de propriété originaux du Logiciel et qu'elle
soit utilisée uniquement à des fins de sauvegarde.
d. Réservation des droits. HP et ses fournisseurs se réservent tous les droits qui ne vous sont pas
expressément concédés dans le présent CLUF.
e. Logiciel libre. Nonobstant les conditions d'utilisation du présent CLUF, tout ou partie du Logiciel
qui constitue un logiciel HP non propriétaire ou un logiciel fourni sous licence publique par des
tiers (« Logiciel libre ») est soumis aux conditions d'utilisation du contrat de licence du logiciel
ou d'une autre documentation jointe à ce Logiciel libre au moment du téléchargement, de
l'installation ou de l'utilisation du Logiciel libre. Votre utilisation du Logiciel libre est entièrement
régie par les conditions d'utilisation de cette licence.
2. MISES A NIVEAU. Pour utiliser un Logiciel identifié en tant que mise à niveau, vous devez d'abord
disposer d'une licence pour le Logiciel d'origine identifié par HP comme étant éligible pour la mise à
niveau. Après la mise à niveau, vous ne pouvez plus utiliser le Produit logiciel d'origine qui formait la
base de votre éligibilité pour la mise à niveau.
3. LOGICIEL SUPPLEMENTAIRE. Le présent CLUF s'applique aux mises à jour ou aux suppléments au
Logiciel d'origine fourni par HP, sauf si HP accompagne la mise à jour ou le supplément de nouvelles
conditions. En cas de conflit entre les conditions, les autres conditions prévalent.
4. TRANSFERT.
a. Tiers. L'utilisateur initial du Logiciel est autorisé à effectuer un transfert unique du Logiciel
vers un autre utilisateur final. Tout transfert doit comporter tous les composants, supports,
matériaux imprimés, le présent CLUF et, le cas échéant, le Certificat d'authenticité. Le transfert
ne peut pas être réalisé sous une forme indirecte, telle qu'une consignation. Avant le transfert,
l'utilisateur final qui reçoit le produit transféré doit accepter toutes les conditions du présent
CLUF. Lors du transfert du Logiciel, votre licence est automatiquement résiliée.
b. Restrictions. Vous n'êtes pas autorisé à louer ou prêter le Logiciel ou à utiliser le Logiciel dans
le cadre d'une exploitation commerciale partagée ou d'une utilisation professionnelle. Sauf
disposition expresse dans le présent CLUF, vous ne pouvez ni concéder une sous-licence, ni
attribuer, ni transférer le Logiciel.
5. DROITS EXCLUSIFS. Tous les droits de propriété intellectuelle du Logiciel et la documentation
utilisateur appartiennent à HP ou à ses fournisseurs et sont protégés par les lois, y compris, mais
sans s'y limiter, de copyright des Etats-Unis, de secret industriel et de marque commerciale, ainsi
que les autres lois et traités internationaux applicables. Vous n'êtes pas autorisé à retirer une
marque d'identification, un avis de copyright ou une limitation exclusive du Logiciel.
6. LIMITATION SUR L'INGENIERIE INVERSE. Vous n'êtes pas autorisé à réaliser une ingénierie inverse, à
décompiler ou à démonter le Logiciel, sauf et uniquement dans le cas où la loi en vigueur l'autorise,
nonobstant cette limitation ou ce qui est expressément stipulé dans le présent CLUF.
7. CONDITION. Le présent CLUF est effectif sauf s'il a été résilié ou rejeté. Le présent CLUF est
également résilié selon les conditions indiquées dans le présent CLUF ou si vous ne vous conformez
pas avec n'importe quelle condition du présent CLUF.
8. CONFIGURATION DU COMPTE.
a. Vous devez enregistrer et ouvrir un compte sur HP ID pour pouvoir utiliser le Logiciel. Il vous
incombe d'obtenir et de mettre à jour l'ensemble de l'équipement, des services et des logiciels
nécessaires pour accéder au compte HP ID, aux applications liées à ce Logiciel, et à votre ou
vos périphériques, et à les utiliser, ainsi que payer les frais applicables.
272 Annexe A Services et assistance