liste de conditions et de la clause de non-responsabilité ci-
dessous.
• Toute redistribution en forme binaire doit contenir, dans la
documentation l'accompagnant et/ou le matériel fourni, la
mention de copyright susmentionnée, la présente liste de
conditions et la clause de non-responsabilité ci-dessous.
• Le nom de l'auteur ou les noms de ses contributeurs ne
sauraient être utilisés pour promouvoir des produits dérivés
de ce logiciel sans autorisation écrite préalable.
CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DETENTEURS DES
DROITS D'AUTEUR ET LES CONTRIBUTEURS « EN L'ETAT »
ET EST DEPOURVU DE TOUTES FORMES DE GARANTIES
EXPRESSES OU TACITES, INCLUANT, SANS TOUTEFOIS
S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE
MARCHANDE ET D'ADEQUATION A UN USAGE
PARTICULIER. EN AUCUN CAS LES DETENTEURS DES
DROITS D'AUTEUR ET LES CONTRIBUTEURS NE
POURRONT ETRE TENUS POUR RESPONSABLE DE TOUT
DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE,
PARTICULIER OU CONSECUTIF NI D'AUCUN DOMMAGE-
INTERET PUNITIF (INCLUANT, SANS TOUTEFOIS S'Y
LIMITER, L'ACQUISITION DE PRODUITS OU SERVICES DE
SUBSTITUTION, LA PERTE DE JOUISSANCE, DE DONNEES
OU DE BENEFICES, OU L'INTERRUPTION DES ACTIVITES),
QUELLES QU'EN SOIENT LES CAUSES ET QUEL QUE SOIT
LE TYPE DE RESPONSABILITE, CONTRACTUELLE, SANS
FAUTE OU FONDEE SUR UN DELIT CIVIL (INCLUANT, SANS
TOUTEFOIS S'Y LIMITER, LA NEGLIGENCE) LIES, D'UNE
MANIERE OU D'UNE AUTRE, A L'UTILISATION DE CE
LOGICIEL, MEME SI MENTION A ETE FAITE DE LA
POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES.
12
Annexe