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CONTRAT DE LICENCE DE
L'UTILISATEUR FINAL (Microsoft)
Vous venez d'acquérir un appareil (« APPAREIL ») qui
comprend un logiciel exploité sous licence d'Alpine Electronics,
Inc. (connue sous le nom de « ALPINE ») d'une filiale de
Microsoft Corporation (connue sous le nom de « MS »). Ces
logiciels installés provenant de MS, ainsi que les médias
associés, le matériel imprimé, la documentation « en ligne » ou
électronique (« LOGICIEL ») sont protégés par des lois et des
traités internationaux relatifs à la propriété intellectuelle. Le
LOGICIEL est utilisé sous licence. Il n'est pas vendu. Tous droits
reserves.
SI VOUS N'ÊTES PAS D'ACCORD AVEC CE CONTRAT DE
LICENCE DE L'UTILISATEUR FINAL (« CLUF »), N'UTILISEZ
PAS OU N'EFFECTUEZ AUCUNE COPIE DE CE LOGICIEL ET
CONTACTEZ ALPINE POUR RECEVOIR DES INSTRUCTIONS
SUR LE RETOUR DU OU DES APPAREILS, AINSI QUE DES
INFORMATIONS SUR LE REMBOURSEMENT. TOUTE
UTILISATION DE CE LOGICIEL, NOTAMMENT, MAIS SANS S'Y
LIMITER, L'UTILISATION DE CET APPAREIL, IMPLIQUE VOTRE
ACCORD DE CE CLUF (OU LA RATIFICATION DE TOUT
CONSENTEMENT PRÉALABLE).
GARANTIE DE LICENCE DE CE LOGICIEL,
Ce CLUF vous garantit les droits suivants : vous pouvez utiliser
ce LOGICIEL uniquement sur cet APPAREIL.
NON TOLÉRANT AUX PANNES
CE LOGICIEL N'EST PAS TOLÉRANT AUX PANNES. ALPINE A
CONÇU INDÉPENDAMMENT LE MODE D'UTILISATION DE CE
LOGICIEL DANS L'APPAREIL ET MS A DÉLÉGUÉ À ALPINE LA
RÉALISATION DES ESSAIS NÉCESSAIRES POUR DÉTERMINER
QUE CE LOGICIEL EST ADÉQUAT À CETTE UTILISATION.
LOGICIEL SANS AUCUNE GARANTIE
LE LOGICIEL est livré « TEL QUEL » avec toutes les erreurs.
LES RISQUES LIÉS À LA QUALITÉ, À LA PERFORMANCE, À LA
PRÉCISION ET À L'EFFORT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE)
RELÈVENT DE VOTRE RESPONSABILITÉ. DE PLUS, IL
N'EXISTE AUCUNE GARANTIE CONTRE L'IMMIXTION DANS
VOTRE JOUISSANCE DU LOGICIEL NI CONTRE
L'INFRACTION. SI VOUS AVEZ REÇU DES GARANTIES
RELATIVES À L'APPAREIL OU AU LOGICIEL, CES GARANTIES
NE PROVIENNENT PAS DE MS ET N'ENGAGENT DONC PAS
MS.
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-FR
DÉNI DE RESPONSABILITÉ POUR CERTAINS
DOMMAGES
DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN
VIGUEUR, MS NE PEUT ÊTRE TENUE POUR RESPONSABLE
DES DOMMAGES INDIRECTS, CONSÉCUTIFS OU SPÉCIAUX
CONCERNANT LE LOGICIEL. CETTE LIMITATION S'APPLIQUE
AUSSI AU CAS OÙ LES SOLUTIONS APPORTÉES
N'OBTIENNENT PAS LE RÉSULTAT ESCOMPTÉ. MS NE
PRENDRA EN CHARGE AUCUNE SOMME SUPÉRIEURE À
DEUX CENT CINQUANTE DOLLARS AMÉRICAINS (250,00
USD).
RESTRICTIONS CONCERNANT LA
RÉTROCONCEPTION, LA DÉCOMPILATION ET LE
DÉSASSEMBLAGE
Il est formellement interdit de rétroconcevoir, décompiler ou
désassembler ce SOFTWARE, à moins que cela ne soit permis
par la législation en vigueur, en dépit de cette limitation.
LOGICIEL/SERVICES ADDITIONNELS
Le LOGICIEL peut autoriser ALPINE, MS, Microsoft Corporation
ou leurs associés à fournir ou mettre à disposition de l'utilisateur
des mises à jour du LOGICIEL, des composants ajoutés ou des
composants de service du LOGICIEL provenant d'Internet après
la date d'acquisition de la copie initiale du LOGICIEL
(« Composants supplémentaires »).
• Si ALPINE vous fournit ou met à votre disposition des
Composants Supplémentaires et qu'aucune clause du
CLUF n'accompagne les Composants Supplémentaires,
les termes du présent CLUF sont applicables.
• Si MS, Microsoft Corporation ou leurs associés mettent à
votre disposition des Composants Supplémentaires et
qu'aucune clause du CLUF n'est ajoutée, les clauses du
présent CLUF sont applicables, sauf dans le cas où MS,
Microsoft Corporation ou leurs associés qui fournissent
les Composants Supplémentaires sont aussi ceux qui en
délivrent les licences.
• ALPINE, MS, Microsoft Corporation et leurs associés se
réservent le droit d'interrompre tout service offert par
Internet ou mis à votre disposition par le biais du
LOGICIEL.
SUPPORTS DE RÉCUPÉRATION
Si le LOGICIEL est fourni par ALPINE sur des supports
individuels et porte la mention « Support de récupération »,
l'utilisateur peut utiliser le support de récupération uniquement
pour restaurer ou réinstaller le LOGICIEL initialement installé sur
l'APPAREIL.
MISES À JOUR
Si ALPINE fournit le LOGICIEL indépendamment de l'APPAREIL
sur des supports individuels, par téléchargement sur le Web ou
par d'autres moyens, et si le LOGICIEL porte la mention « Pour
mise à jour uniquement », vous pouvez installer une (1) copie de
ce LOGICIEL sur l'APPAREIL comme copie de sauvegarde du
LOGICIEL existant et l'utiliser conformément à ce CLUF et à tout
terme supplémentaire du CLUF accompagnant le LOGICIEL de
mise à jour.
RÉSILIATION
Sans préjudice des autres droits, ALPINE ou MS peut mettre fin
à ce CLUF si vous n'en respectez pas les termes et conditions.
Dans ce cas, vous devez détruire toutes les copies du
LOGICIEL et la totalité de ses composants.
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