Handicare IBIS XC Manuel D'utilisation page 44

Introduction
cause se trouve dans un
usage impropre ou nonchalant
du produit ;
•
les pièces qui sont sujettes à
l'usure et la nécessité de
réparation ou de
remplacement de ces pièces
sont la conséquence réelle
d'une usure normale.
3. Sous réserve des dispositions du
point 2, en ce qui concerne un
produit électrique, par rapport à la
batterie qui fait partie du produit,
une garantie n'est donnée que
dans le cas où de pannes ou de
non-fonctionnement de la batterie
dont il est prouvé qu'ils sont la
conséquence directe de défauts de
matériel ou de fabrication. Une
panne ou le non-fonctionnement de
la batterie en conséquence d'une
usure normale ne relève pas de la
garantie telle qu'elle est visée dans
ces clauses de garantie. Cette
garantie ne couvre pas non plus
les pannes ou le non-
fonctionnement résultant d'un
usage impropre ou erroné du
produit ou de la batterie qui en fait
partie – signifiant par là la charge
incorrecte de la batterie et la
négligence d'un entretien correct et
à temps. Auquel cas, si l'acheteur
est un revendeur, ce dernier
préservera Handicare des
éventuelles réclamations de la part
d'utilisateurs ou autres tiers dont la
cause se trouve dans l'usage
impropre ou erroné susvisé du
produit ou de la batterie qui en fait
partie.
4. Telles qu'elles sont formulées dans
les précédentes dispositions, les
garanties deviennent en tout cas
caduques si :
•
les consignes de Handicare en
matière d'entretien du produit
ne sont pas ou insuffisamment
observées ;
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•
une réparation ou un
remplacement nécessaire de
pièces a pour cause une
négligence, un
endommagement ou une
surcharge du produit ou un
usage du produit autre que
celui pour lequel ce dernier est
destiné ;
•
les pièces du produit sont
remplacées par des pièces
d'une origine autre que celle
utilisée par Handicare et/ou
des pièces du produit sont
remplacées sans l'autorisation
de Handicare.
5. De plus, les garanties formulées
dans les dispositions 1 à 3
deviennent caduques en cas de
réutilisation par un nouvel
utilisateur pendant la période de
garantie et que cette réutilisation a
rendu nécessaires – quel qu'en soit
le sens - des modifications du
scooter et que ces modifications
n'ont pas été effectuées par ou sur
ordre et/ou indication de
Handicare.
6. Pour faire valoir ses droits aux
garanties formulées ci-dessus,
l'acheteur doit, en cas de
préjudices ou autres sinistres, se
mettre le plus rapidement possible
en contact avec Handicare et l'en
informer le complètement possible.
La possibilité de faire appel aux
garanties susvisées devient
caduque pour l'acheteur, en tout
cas après 20 jours ouvrés après la
survenue du préjudice ou du
sinistre qui est à l'origine de l'appel
aux garanties.
7. Le remplacement de la pièce ou la
réparation ou la remise en état du
produit pendant une période de
garantie en cours ne donne pas
lieu à une prolongation de la
garantie.