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5.1 DROIT D'UTILISATION
Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel, sans restriction quant aux
domaines d'application, étant ci-après précisé que cela comporte :
1. la reproduction permanente ou provisoire du Logiciel en tout ou
partie par tout moyen et sous toute forme.
2. le chargement, l'affichage, l'exécution, ou le stockage du Logiciel
sur tout support.
3. la possibilité d'en observer, d'en étudier, ou d'en tester le
fonctionnement afin de déterminer les idées et principes qui sont à la
base de n'importe quel élément de ce Logiciel; et ceci, lorsque le Licencié
effectue toute opération de chargement, d'affichage, d'exécution, de
transmission ou de stockage du Logiciel qu'il est en droit d'effectuer en
vertu du Contrat.
5.2 DROIT D'APPORTER DES CONTRIBUTIONS
Le droit d'apporter des Contributions comporte le droit de traduire,
d'adapter, d'arranger ou d'apporter toute autre modification au Logiciel
et le droit de reproduire le logiciel en résultant.
Le Licencié est autorisé à apporter toute Contribution au Logiciel sous
réserve de mentionner, de façon explicite, son nom en tant qu'auteur de
cette Contribution et la date de création de celle-ci.
5.3 DROIT DE DISTRIBUTION
Le droit de distribution comporte notamment le droit de diffuser, de
transmettre et de communiquer le Logiciel au public sur tout support et
par tout moyen ainsi que le droit de mettre sur le marché à titre onéreux
ou gratuit, un ou des exemplaires du Logiciel par tout procédé.
Le Licencié est autorisé à distribuer des copies du Logiciel, modifié ou
non, à des tiers dans les conditions ci-après détaillées.
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