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Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique -
INRIA, établissement public à caractère scientifique et technologique,
dont le siège est situé Domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP 105,
78153 Le Chesnay cedex.
Préambule
Ce contrat est une licence de logiciel libre dont l'objectif est de conférer
aux utilisateurs la liberté de modification et de redistribution du logiciel
régi par cette licence dans le cadre d'un modèle de diffusion en logiciel
libre.
L'exercice de ces libertés est assorti de certains devoirs à la charge des
utilisateurs afin de préserver ce statut au cours des redistributions
ultérieures.
L'accessibilité au code source et les droits de copie, de modification et
de redistribution qui en découlent ont pour contrepartie de n'offrir aux
utilisateurs qu'une garantie limitée et de ne faire peser sur l'auteur du
logiciel, le titulaire des droits patrimoniaux et les concédants successifs
qu'une responsabilité restreinte.
A cet égard l'attention de l'utilisateur est attirée sur les risques associés
au chargement, à l'utilisation, à la modification et/ou au développement
et à la reproduction du logiciel par l'utilisateur étant donné sa spécificité
de logiciel libre, qui peut le rendre complexe à manipuler et qui le réserve
donc à des développeurs ou des professionnels avertis possédant des
connaissances informatiques approfondies. Les utilisateurs sont donc
invités à charger et tester l'adéquation du logiciel à leurs besoins dans
des conditions permettant d'assurer la sécurité de leurs systèmes et/
ou de leurs données et, plus généralement, à l'utiliser et l'exploiter
dans les mêmes conditions de sécurité. Ce contrat peut être reproduit
et diffusé librement, sous réserve de le conserver en l'état, sans ajout ni
suppression de clauses.
Ce contrat est susceptible de s'appliquer à tout logiciel dont le titulaire
des droits patrimoniaux décide de soumettre l'exploitation aux
dispositions qu'il contient.
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