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Réglementation
Réglementation FCC
Le HP Color 9850mfp peut produire, utiliser et aussi émettre des fréquences radio. S'il n'est
AVERTISSEMENT
pas installé et utilisé conformément au manuel d'instructions, il peut provoquer des interférences
avec les communications radio. A l'issue des tests dont il a fait l'objet, cet appareil est déclaré
conforme aux limites de la classe A d'appareils informatiques conformément au sous-paragraphe
B de la section 15 de la réglementation FCC, destinées à assurer une protection raisonnable
contre les interférences de ces appareils fonctionnant dans un environnement commercial.
L'utilisation de cet appareil dans une zone résidentielle risque de provoquer des interférences
nuisibles, auxquelles l'utilisateur devra remédier à ses propres frais.
Conformité à la classe A selon la réglementation FCC
A l'issue des tests dont il a fait l'objet, cet appareil est déclaré conforme aux limites de la
classe A d'appareils numériques conformément à la section 15 de la réglementation FCC. Ces
limites sont destinées à assurer une protection raisonnable contre les interférences dans les
installations commerciales. Cet appareil produit, utilise et peut émettre des fréquences radio
et, s'il n'est pas installé et utilisé conformément aux instructions, des interférences gênantes
pour les communications radio. L'utilisation de cet appareil dans une zone résidentielle risque
de provoquer des interférences nuisibles, auxquelles l'utilisateur devra remédier à ses propres
frais. L'utilisateur final de ce produit doit savoir que toute modification apportée à cet appareil
non approuvée expressément par Hewlett-Packard pourrait constituer une violation de la
section 15 de la réglementation FCC concernant les limites de la classe A d'appareils
numériques.
Réglementation canadienne en matière de déclaration
de conformité (DOC)
Conforme à la directive EMC canadienne concernant les appareils de classe A.
"Conforme á la classe A des normes canadiennes de compatibilité électromagnétiques
"CEM"."
Réglementation FDA
Ce MFP est certifié selon la norme sur la performance des rayonnements du Ministère
américain de la santé et des services humains (DHSS) comme produit laser de classe 1,
conformément à la loi Radiation Control for Health and Safety (Contrôle des rayonnements
pour la santé et la sécurité) de 1968. Dans la mesure où les rayonnements émis à l'intérieur
du MFP sont hermétiquement confinés par des boîtiers de protection et des couvercles,
aucun rayon laser ne peut s'échapper dans des conditions d'utilisation normales.
Protection contre les rayonnements laser
Le centre des appareils et de la santé radiologique (Center for Devices and Radiological Health
- CDRH) du FDA (Food and Drug Administration) a mis en place une réglementation relative
aux produits laser fabriqués depuis le 1 août 1976. La conformité à cette réglementation est
obligatoire pour les produits fabriqués aux Etats-Unis. Ce MFP est certifié selon la norme sur
la performance des rayonnements du Ministère américain de la santé et des services humains
(DHSS) comme produit laser de classe 1, conformément à la loi sur le contrôle des
rayonnements pour la santé et la sécurité de 1968. Dans la mesure où les rayonnements
émis à l'intérieur du MFP sont hermétiquement confinés par des boîtiers de protection et des
couvercles, aucun rayon laser ne peut s'échapper dans des conditions d'utilisation normales.
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Informations de sécurité
FRWW
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