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GARANTIE LIMITÉE
ABSENCE DE GARANTIE - DSC FOURNIT LE LOGICIEL EN
L'ÉTAT, SANS GARANTIE. DSC NE GARANTIT PAS QUE LE
LOGICIEL SATISFERA À VOS BESOINS, OU QUE
L'EXPLOITATION DU LOGICIEL SERA ININTERROMPUE OU
SANS ERREUR.
MODIFICATION DU CADRE D'EXPLOITATION - DSC ne peut
être tenue responsable des problèmes provoqués par la modification
des caractéristiques d'exploitation du MATÉRIEL, ou des problèmes
d'interaction du PRODUIT LOGICIEL avec des LOGICIELS ou
MATÉRIELS NON-DSC.
LIMITES DE RESPONSABILITÉ ; LA GARANTIE REFLÈTE LA
RÉPARTITION DES RISQUES - DANS TOUS LES CAS, SI UN
STATUT SUPPOSE DES GARANTIES OU CONDITIONS QUI NE
SONT PAS STIPULÉES DANS LE PRÉSENT CONTRAT DE
LICENCE, TOUTE LA RESPONSABILITÉ ASSUMÉE PAR DSC
DANS LE CADRE D'UNE DISPOSITION DE CE CONTRAT SERA
LIMITÉE AU MONTANT LE PLUS ÉLEVÉ QUE VOUS AVEZ
PAYÉ POUR LA LICENCE DU PRODUIT LOGICIEL ET CINQ
DOLLARS CANADIENS (5 CAD). ÉTANT DONNÉ QUE
CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS
L'EXCLUSION OU LES LIMITES DE RESPONSABILITÉ POUR
DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRES, CES LIMITES
PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOTRE CAS.
EXONÉRATION DE GARANTIES - CETTE GARANTIE
CONTIENT L'ENTIÈRE GARANTIE ET REMPLACE TOUTES LES
AUTRES GARANTIES, QU'ELLES SOIENT EXPLICITES OU
IMPLICITES (NOTAMMENT TOUTES LES GARANTIES
IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION
À UN USAGE PARTICULIER) ET TOUTE AUTRE OBLIGATION
OU RESPONSABILITÉ DE DSC. DSC N'ÉTABLIT AUCUNE
AUTRE GARANTIE. DSC N'ASSUME PAS LA RESPONSABILITÉ
DE MODIFIER OU DE CHANGER CETTE GARANTIE ET
N'AUTORISE AUCUNE AUTRE PERSONNE PRÉTENDANT AGIR
EN SON NOM À LE FAIRE, ET N'ASSUME AUCUNE AUTRE
GARANTIE OU RESPONSABILITÉ CONCERNANT CE PRODUIT
LOGICIEL.
RECOURS EXCLUSIF ET LIMITE DE GARANTIE - DSC NE
PEUT ÊTRE EN AUCUN CAS TENUE RESPONSABLE DES
DOMMAGES PARTICULIERS, ACCESSOIRES OU INDIRECTS
SUR LA BASE D'UNE RUPTURE DE GARANTIE, RUPTURE DE
CONTRAT, NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ STRICTE OU DE
TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE. DE TELS DOMMAGES
INCLUENT NOTAMMENT, MAIS NON EXCLUSIVEMENT, LA
PERTE DE PROFIT, LA PERTE DU PRODUIT LOGICIEL OU DE
TOUT AUTRE ÉQUIPEMENT ASSOCIÉ, LE COÛT DU CAPITAL,
LE COÛT DE REMPLACEMENT OU DE SUBSTITUTION DES
ÉQUIPEMENTS, DES INSTALLATIONS OU DES SERVICES, LE
TEMPS D'ARRÊT, LE TEMPS DE L'ACHAT, LES
RÉCLAMATIONS DE TIERS, Y COMPRIS DES CLIENTS, AINSI
QUE LES DOMMAGES AUX BIENS.
DSC recommande de tester régulièrement l'ensemble du système.
Toutefois, malgré des tests réguliers, il peut arriver que le
fonctionnement du PRODUIT LOGICIEL ne soit pas conforme aux
attentes en raison, notamment, mais pas exclusivement, de sabotages
criminels ou de pannes de courant.
Informations réglementaires
DÉCLARATION DE MODIFICATION FCC
Digital Security Controls n'approuve aucune modification apportée à
l'appareil par l'utilisateur, quelle qu'en soit la nature. Tout changement
ou toute modification peut annuler le droit de l'utilisateur à utiliser
l'équipement.
Digital Security Controls n'approuve aucune modification apportée à
l'appareil par l'utilisateur, quelle qu'en soit la nature. Tout changement
ou toute modification peut annuler le droit de l'utilisateur à utiliser
l'équipement.
DÉCLARATION D'INTERFÉRENCE ISED
CANADA
Cet appareil est conforme à la section 15 de la Réglementation FCC et
aux normes d'ISED Canada régissant les appareils radio exemptés de
licence. Son utilisation est soumise aux deux conditions suivantes : (1)
cet appareil ne cause pas d'interférences, et (2) cet appareil doit
accepter toutes les interférences, y compris celles susceptibles de
causer des dysfonctionnements.
Le présent appareil est conforme aux CNR d'ISED Canada applicables
aux appareils radio exempts de licence. L'exploitation est autorisée aux
deux conditions suivantes : (1) l'appareil ne doit pas produire de
brouillage, et (2) l'utilisateur de l'appareil doit accepter tout brouillage
radioélectrique subi, même si le brouillage est susceptible d'en
compromettre le fonctionnement.
AVIS FCC RELATIF AUX APPAREILS
NUMÉRIQUES DE CLASSE B
Cet équipement a été testé et déclaré conforme aux limites définies
pour les appareils numériques de classe B, conformément à la
section 15 de la Réglementation FCC. Ces limites sont destinées à
assurer une protection raisonnable contre les interférences nuisibles en
cas d'utilisation dans un environnement résidentiel. Cet équipement
génère, utilise et peut émettre des fréquences radio et, s'il n'est pas
installé et utilisé conformément aux instructions, provoquer des
interférences altérant les communications radio. Il n'existe toutefois
aucune garantie que les interférences ne se produiront pas dans une
installation particulière. Si cet équipement provoque des interférences
altérant la réception de la radio et de la télévision, ce qui peut être
vérifié en éteignant et en rallumant celles-ci, l'utilisateur peut tenter de
résoudre le problème en appliquant une ou plusieurs des mesures
suivantes :
- réorienter l'antenne de réception ;
- augmenter la distance séparant l'équipement du récepteur ;
- brancher l'équipement à une prise se trouvant sur un circuit différent
de celui sur lequel le récepteur est branché ;
- demander une assistance au fournisseur ou à un technicien de
radio/télévision expérimenté.
CAN ICES-3 (B) / NMB-3 (B)
AVIS FCC/ISED CANADA RELATIF AUX
APPAREILS SANS FIL
Cet équipement est conforme aux limites de rayonnement établies par
la FCC et ISED Canada pour un environnement non contrôlé.
L'antenne doit être installée et utilisée de façon à maintenir une
distance minimale de 20 cm entre la source de rayonnement et votre
corps. La ou les antennes utilisées avec ce transmetteur ne doivent pas
être placées ni utilisées en association avec une autre antenne ou un
autre transmetteur, sauf tel que décrit dans le présent manuel
d'utilisation.
Cet appareil est conforme aux limites d'exposition aux rayonnements
établies par IC pour un environnement non contrôlé. L'antenne doit
être installée de façon à maintenir une distance minimale de
20 centimètres entre la source de rayonnement et votre corps.
L'antenne utilisée pour cet émetteur ne doit pas être située ou utilisée
avec une autre antenne ou émetteur, sauf tel que décrit dans ce mode
d'emploi.
Le gain de l'antenne doit être le suivant :
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