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DROITS D'AUTEUR DES
LOGICIELS INFORMATIQUES
Les produits Motorola décrits dans ce manuel
peuvent comprendre des programmes
informatiques de Motorola sauvegardés dans
les mémoires à semi-conducteur ou sur
d'autres supports, lesquels sont protégés par
le droit d'auteur Motorola. Les lois des États-
Unis et d'autres pays réservent à Motorola
certains droits exclusifs pour les programmes
informatiques avec droits d'auteur, qui incluent,
mais sans y être limités, le droit exclusif de
copie ou de reproduction de quelque forme
que ce soit du programme informatique
protégé par des droits d'auteur. En
conséquence, tout programme informatique de
Motorola protégé par des droits d'auteur et
contenu dans les produits Motorola décrits
dans ce manuel ne peut être ni copié,
reproduit, modifié, rétro-conçu ou distribué
d'aucune façon, sans la permission expresse
écrite de Motorola.
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De plus, l'achat des produits Motorola ne
donne aucun droit direct ou implicite ou droit
par estoppel ou autre, ni aucune licence
d'utilisation par droits d'auteur, brevet ou
application de brevet de tout logiciel
appartenant à Motorola, sauf le droit
d'utilisation normal, non exclusif et libre de
redevance, d'utiliser un tel logiciel dans le
cadre des lois sur l'achat des produits.
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