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Ford MUSTANG 2023 Manuel Du Propriétaire page 580

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RESPONSABLES ENVERS VOUS DE :
TOUTE RÉCLAMATION, DEMANDE OU
POURSUITE, QUELLE QUE SOIT LA
NATURE DE LA CAUSE DE LA
RÉCLAMATION, DE LA DEMANDE OU DE
LA POURSUITE ALLÉGUANT DES PERTES,
DES BLESSURES OU TOUS DOMMAGES,
DIRECTS OU INDIRECTS, QUI
POURRAIENT RÉSULTER DE
L'UTILISATION OU DE LA POSSESSION
DE CES INFORMATIONS, OU DE TOUTE
PERTE DE PROFITS, DE REVENUS, DE
CONTRATS OU D'ÉPARGNE OU DE TOUT
AUTRE DOMMAGE DIRECT, INDIRECT,
ACCESSOIRE, PARTICULIER OU
CONSÉCUTIF DÉCOULANT DE VOTRE
UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ
D'UTILISER CES INFORMATIONS, DE
TOUT DÉFAUT DANS CES
INFORMATIONS, OU DE LA VIOLATION
DE CES CONDITIONS, QUE CE SOIT DANS
UNE POURSUITE RESPONSABILITÉ
CONTRACTUELLE OU DÉLICTUELLE, OU
QUE CE SOIT FONDÉ SUR UNE GARANTIE,
MÊME SI NAV2 OU SES CONCÉDANTS DE
LICENCE ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA
POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. EN
AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ DE
NAV2 OU DE SES FOURNISSEURS
N'EXCÉDERA LE PRIX PAYÉ. Certaines
exclusions de responsabilité peuvent ne
pas être autorisées en vertu de la loi en
vigueur et, dans cette mesure, l'exclusion
ci-dessus pourrait ne pas s'appliquer à
votre cas.
Contrôle des exportations
Vous acceptez de n'exporter, vers aucune
destination, aucune partie des données qui
vous sont fournies ou aucun produit direct
qui en découle, sauf en conformité avec
toutes les licences et toutes les
autorisations requises en vertu des lois et
des règlements en vigueur sur
l'exportation.
2023 Mustang (CZG) Canada/United States of America, Vehicles Built From: 14-11-2022, frCAN, Edition date: 202209, First-Printing
Annexes
Protection de la propriété intellectuelle
Les données sont la propriété de NAV2 ou
de ses fournisseurs et sont protégées par
le droit d'auteur en vigueur et d'autres lois
et traités relatifs à la propriété
intellectuelle. Les données sont fournies
uniquement sur la base d'une licence
d'utilisation et non de vente.
Exhaustivité du contrat
Ces conditions générales constituent
l'intégralité du contrat entre NAV2 (et ses
concédants de licence, y compris leurs
propres concédants de licence et
fournisseurs) et vous-même relativement
à l'objet des présentes, et remplacent dans
leur intégralité tous les accords écrits ou
oraux préexistants entre nous à l'égard de
tels sujets.
Loi applicable.
Les conditions générales ci-dessus sont
régies par les lois de la République
populaire de Chine, sans donner effet (i) à
ses stipulations en matière de conflit des
lois ou (ii) à la Convention des Nations
Unies sur les contrats de vente
internationale de marchandises, qui est
explicitement exclue. Tout litige découlant
des données fournies en vertu des
présentes ou y étant lié doit être soumis à
la Commission d'arbitrage pour l'économie
et le commerce international de Shanghai.
Copyright Gracenote®
Données relatives aux CD et à la musique
de Gracenote, Inc., copyright©
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