otometrics HI-PRO 2 Guide De L'utilisateur page 20

93/42/CEE
ISO 15223-1
Symbole 5.1.1
ISO 15223-1
Symbole 5.1.7
ISO 15223-1
Symbole 5.1.6
ISO 15223-1
Symbole 5.1.2
21 CFR Partie 801.
§801.109(b)(1)
20
Marquage CE de conformité
Marque de certification qui indique la conformité aux régle-
mentations et directives en vigueur pour l'Espace éco-
nomique européen.
(Pour les accessoires uniquement)
Fabricant
Indique le fabricant du dispositif médical, conformément à
la définition des directives européennes 90/385/CEE,
93/42/CEE et 98/79/CE.
Dispositif médical
Indique que l'article est un dispositif médical.
Numéro de série
Indique le numéro de série du fabricant afin qu'un dispositif
médical spécifique puisse être identifié.
Référence produit/catalogue
Indique le numéro de catalogue du fabricant afin que le dis-
positif médical puisse être identifié.
Représentant agréé au sein de la Communauté européenne
(si applicable pour les accessoires uniquement).
Indique le représentant agréé au sein de la Communauté
européenne.
Le dispositif est autorisé sur le marché américain sur ordon-
nance
États-Unis – Code de réglementations fédérales (Code of
Federal Regulations). 21 CFR partie 801. § 801.109 (b)(1)
Composant reconnu par UL pour le Canada et les États-Unis
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