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Contrat de licence d'utilisateur final pour Microsoft Windows CE©
Déni de responsabilité pour certains dommages. SAUF LÀ OÙ INTERDIT PAR LA LOI, MS
N'ASSUMERA AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPÉCIAL,
CONSÉQUENT OU INCIDENT ÉMANANT OU EN RAPPORT AVEC L'UTILISATION OU LA
PERFORMANCE DE CE LOGICIEL. CETTE LIMITATION SERA APPLICABLE MÊME SI TOUT
REMÈDE ÉCHOUE SUR SON OBJECTIF ESSENTIEL. EN AUCUN CAS MS NE SERA
RESPONSABLE DE TOUT DÉDOMMAGEMENT DÉPASSANT LA SOMME DE DEUX CENTS
CINQUANTE DOLLARS AMÉRICAINS (250,00 USD).
Limitations concernant l'ingénierie à rebours, la décompilation et le désassemblage.
Vous n'êtes pas autorisé à effectuer l'ingénierie à rebours, la décompilation ou le désassemblage
du LOGICIEL, sauf et seulement dans la mesure où une telle activité est expressément autorisée
par la législation applicable nonobstant cette limitation.
TRANSFERT DE LOGICIEL AUTORISÉ MAIS AVEC RESTRICTIONS. Vous êtes autorisé à
transférer vos droits de manière permanente de par ce Contrat de licence d'utilisateur final seulement
comme faisant partie d'une vente ou d'un transfert permanent du l'équipement, et seulement si le
bénéficiaire accepte ce Contrat de licence d'utilisateur final. Si ce LOGICIEL est une mise à niveau,
tout transfert doit aussi comprendre toutes les versions préalables du LOGICIEL.
RESTRICTIONS D'EXPORTATION. Vous reconnaissez que le LOGICIEL provient des États-Unis.
Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois internationales et nationales applicables à ce
LOGICIEL, y compris les règlementations de l'administration sur l'export américaines, ainsi
que les restrictions de destination nationales émises par le gouvernement américain et d'autres
gouvernements. Pour obtenir de plus amples informations concernant l'exportation du LOGICIEL,
consultez http://www.microsoft.com/exporting.
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Manuel d'utilisation BradyPrinter S3700
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