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à utiliser, modi er ou distribuer le Logiciel. Cependant,
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toutes les licences qu'il aura concédées antérieurement à la
résiliation du Contrat resteront valides sous réserve qu'elles
aient été e ectuées en conformité avec le Contrat.
Article 11 - DISPOSITIONS DIVERSES
11.1 CAUSE EXTÉRIEURE
Aucune des Parties ne sera responsable d'un retard ou d'une
défaillance d'exécution du Contrat qui serait dû à un cas
de force majeure, un cas fortuit ou une cause extérieure,
telle que, notamment, le mauvais fonctionnement ou les
interruptions du réseau électrique ou de télécommunication,
la paralysie du réseau liée à une attaque informatique,
l'intervention des autorités gouvernementales, les
catastrophes naturelles, les dégâts des eaux, les
tremblements de terre, le feu, les explosions, les grèves et les
con its sociaux, l'état de guerre...
11.2 Le fait, par l'une ou l'autre des Parties, d'omettre en une
ou plusieurs occasions de se prévaloir d'une ou plusieurs
dispositions du Contrat, ne pourra en aucun cas impliquer
renonciation par la Partie intéressée à s'en prévaloir
ultérieurement.
11.3 Le Contrat annule et remplace toute convention
antérieure, écrite ou orale, entre les Parties sur le même
objet et constitue l'accord entier entre les Parties sur cet
objet. Aucune addition ou modi cation aux termes du
Contrat n'aura d'e et à l'égard des Parties à moins d'être faite
par écrit et signée par leurs représentants dûment habilités.
11.4 Dans l'hypothèse où une ou plusieurs des dispositions
du Contrat s'avèrerait contraire à une loi ou à un texte
applicable, existants ou futurs, cette loi ou ce texte
prévaudrait, et les Parties feraient les amendements
nécessaires pour se conformer à cette loi ou à ce texte.
Toutes les autres dispositions resteront en vigueur. De
même, la nullité, pour quelque raison que ce soit, d'une des
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