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des redistributions ultérieures.
FR
L'accessibilité au code source et les droits de copie, de
modi cation et de redistribution qui en découlent ont pour
contrepartie de n'o rir aux utilisateurs qu'une garantie
limitée et de ne faire peser sur l'auteur du logiciel, le titulaire
des droits patrimoniaux et les concédants successifs qu'une
responsabilité restreinte.
A cet égard l'attention de l'utilisateur est attirée sur
les risques associés au chargement, à l'utilisation, à la
modi cation et/ou au développement et à la reproduction
du logiciel par l'utilisateur étant donné sa spéci cité de
logiciel libre, qui peut le rendre complexe à manipuler et qui
le réserve donc à des développeurs ou des professionnels
avertis possédant des connaissances informatiques
approfondies. Les utilisateurs sont donc invités à charger
et tester l'adéquation du logiciel à leurs besoins dans des
conditions permettant d'assurer la sécurité de leurs systèmes
et/ou de leurs données et, plus généralement, à l'utiliser et
l'exploiter dans les mêmes conditions de sécurité. Ce contrat
peut être reproduit et di usé librement, sous réserve de le
conserver en l'état, sans ajout ni suppression de clauses.
Ce contrat est susceptible de s'appliquer à tout logiciel dont
le titulaire des droits patrimoniaux décide de soumettre
l'exploitation aux dispositions qu'il contient.
Article 1 - DÉFINITIONS
Dans ce contrat, les termes suivants, lorsqu'ils seront écrits
avec une lettre capitale, auront la signi cation suivante :
Contrat : désigne le présent contrat de licence, ses
éventuelles versions postérieures et annexes.
Logiciel : désigne le logiciel sous sa forme de Code Objet
et/ou de Code Source et le cas échéant sa documentation,
dans leur état au moment de l'acceptation du Contrat par le
Licencié.
Logiciel Initial : désigne le Logiciel sous sa forme de Code
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