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Avertissement
FR
Ce contrat est une licence de logiciel libre issue d'une
concertation entre ses auteurs a n que le respect de deux
grands principes préside à sa rédaction :
* d'une part, le respect des principes de di usion des
logiciels libres : accès au code source, droits étendus
conférés aux utilisateurs,
* d'autre part, la désignation d'un droit applicable, le
droit français, auquel elle est conforme, tant au regard du
droit de la responsabilité civile que du droit de la propriété
intellectuelle et de la protection qu'il o re aux auteurs et
titulaires des droits patrimoniaux sur un logiciel.
Les auteurs de la licence CeCILL (pour Ce[a] C[nrs] I[nria]
L[ogiciel] L[ibre]) sont :
Commissariat à l'Énergie Atomique - CEA, établissement
public de recherche à caractère scienti que, technique et
industriel, dont le siège est situé 25 rue Leblanc, immeuble
Le Ponant D, 75015 Paris.
Centre National de la Recherche Scienti que - CNRS,
établissement public à caractère scienti que et
technologique, dont le siège est situé 3 rue Michel-Ange,
75794 Paris cedex 16.
Institut National de Recherche en Informatique et en
Automatique - INRIA, établissement public à caractère
scienti que et technologique, dont le siège est situé
Domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP 105, 78153 Le
Chesnay cedex.
Préambule
Ce contrat est une licence de logiciel libre dont l'objectif est
de conférer aux utilisateurs la liberté de modi cation et de
redistribution du logiciel régi par cette licence dans le cadre
d'un modèle de di usion en logiciel libre.
L'exercice de ces libertés est assorti de certains devoirs à la
charge des utilisateurs a n de préserver ce statut au cours
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