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CONTRAT DE LICENCE DE
L'UTILISATEUR FINAL (Microsoft)
Vous avez acquis un appareil (« APPAREIL ») comprenant un
logiciel sous licence par Alpine Electronics, Inc. (collectivement
« ALPINE ») d'une société affiliée à Microsoft Corporation
(collectivement « MS »). Ces logiciels installés provenant de MS,
ainsi que les médias associés, le matériel imprimé, la
documentation « en ligne » ou électronique (« SOFTWARE »)
sont protégés par des lois et des traités internationaux relatifs à
la propriété intellectuelle. Le SOFTWARE est utilisé sous licence.
Il n'est pas vendu. Tous droits réservés.
SI VOUS N'ÊTES PAS D'ACCORD AVEC CE CONTRAT DE
LICENCE DE L'UTILISATEUR FINAL (« EULA »), N'UTILISEZ
PAS OU N'EFFECTUEZ AUCUNE COPIE DE CE LOGICIEL ET
CONTACTEZ ALPINE POUR RECEVOIR DES INSTRUCTIONS
SUR LE RETOUR DU OU DES DISPOSITIFS, AINSI QUE DES
INFORMATIONS SUR LE REMBOURSEMENT. TOUTE
UTILISATION DE CE LOGICIEL, NOTAMMENT, MAIS SANS S'Y
LIMITER, L'UTILISATION DE CE DISPOSITIF, IMPLIQUE VOTRE
ACCORD DE CE EULA (OU LA RATIFICATION DE TOUT
CONSENTEMENT PRÉALABLE).
GARANTIE DE LICENCE DE CE LOGICIEL,
Ce EULA vous concède la licence suivante : Vous ne pouvez
utiliser le LOGICIEL que sur l'APPAREIL.
NON TOLÉRANT AUX PANNES.
CE LOGICIEL N'EST PAS TOLÉRANT AUX PANNES. ALPINE A
CONÇU INDÉPENDAMMENT LE MODE D'UTILISATION DE CE
LOGICIEL DANS LE DISPOSITIF ET MS A DÉLÉGUÉ À ALPINE
LA RÉALISATION DES ESSAIS NÉCESSAIRES POUR
DÉTERMINER QUE CE LOGICIEL EST ADÉQUAT À CETTE
UTILISATION.
LOGICIEL SANS AUCUNE GARANTIE
LE LOGICIEL est livré « AS IS » avec toutes les erreurs. LES
RISQUES LIÉS À LA QUALITÉ, À LA PERFORMANCE, À LA
PRÉCISION ET À L'EFFORT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE)
RELÈVENT DE VOTRE RESPONSABILITÉ. DE PLUS, IL
N'EXISTE AUCUNE GARANTIE CONTRE L'IMMIXTION DANS
VOTRE JOUISSANCE DU LOGICIEL NI CONTRE
L'INFRACTION. SI VOUS AVEZ REÇU DES GARANTIES
RELATIVES AU DISPOSITIF OU AU LOGICIEL, CES GARANTIES
NE PROVIENNENT PAS DE MS ET N'ENGAGENT DONC PAS
MS.
DÉNI DE RESPONSABILITÉ POUR CERTAINS
DOMMAGES.
DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN
VIGUEUR, MS NE PEUT ÊTRE TENUE POUR RESPONSABLE
DES DOMMAGES INDIRECTS, CONSÉCUTIFS OU SPÉCIAUX
CONCERNANT LE LOGICIEL. CETTE LIMITATION S'APPLIQUE
AUSSI AU CAS OÙ LES SOLUTIONS APPORTÉES
N'OBTIENNENT PAS LE RÉSULTAT ESCOMPTÉ. MS NE
PRENDRA EN CHARGE AUCUNE SOMME SUPÉRIEURE À
DEUX CENT CINQUANTE DOLLARS AMÉRICAINS ($250,00
U.S.).
RESTRICTIONS CONCERNANT LA
RÉTROCONCEPTION, LA DÉCOMPILATION ET LE
DÉSASSEMBLAGE
Il est formellement interdit de rétroconcevoir, décompiler ou
désassembler ce SOFTWARE, à moins que cela ne soit permis
par la législation en vigueur, en dépit de cette limitation.
LOGICIEL/SERVICES ADDITIONNELS.
Le SOFTWARE peut autoriser ALPINE, MS, Microsoft
Corporation ou leurs associés à fournir ou mettre à disposition
de l'utilisateur des mises à jour du SOFTWARE, des composants
ajoutés ou des composants de service du SOFTWARE provenant
d'Internet après la date d'acquisition de la copie initiale du
SOFTWARE (« Composants supplémentaires »).
• Si ALPINE vous fournit ou met à votre disposition des
Composants Supplémentaires et qu'aucune clause du
EULA n'accompagne les Composants Supplémentaires,
les termes du présent EULA sont applicables.
• Si MS, Microsoft Corporation ou leurs associés mettent à
votre disposition des Composants Supplémentaires et
qu'aucune clause du EULA n'est ajoutée, les clauses du
présent EULA sont applicables, sauf dans le cas où MS,
Microsoft Corporation ou leurs associés qui fournissent
les Composants Supplémentaires sont aussi ceux qui en
délivrent les licences.
• ALPINE, MS, Microsoft Corporation et leurs associés se
réservent le droit d'interrompre tout service offert par
Internet ou mis à votre disposition par le biais du
SOFTWARE.
SUPPORTS DE RÉCUPÉRATION.
Si le SOFTWARE est fourni par ALPINE sur des supports
individuels et porte la mention « Support de récupération »,
l'utilisateur peut utiliser le support de récupération uniquement
pour restaurer ou réinstaller le SOFTWARE initialement installé
sur le DEVICE.
MISES À JOUR.
Si ALPINE fournit le SOFTWARE indépendamment du DEVICE
sur des supports individuels, par téléchargement sur le Web ou
par d'autres moyens, et si le SOFTWARE porte la mention « Pour
mise à jour uniquement », vous pouvez installer une (1) copie de
ce SOFTWARE sur le DEVICE comme copie de sauvegarde du
SOFTWARE existant et l'utiliser conformément à ce EULA et à
tout terme supplémentaire du EULA accompagnant le
SOFTWARE de mise à jour.
RÉSILIATION.
Sans préjudice des autres droits, ALPINE ou MS peut mettre fin
à ce EULA si vous n'en respectez pas les termes et conditions.
Dans ce cas, vous devez détruire toutes les copies du
SOFTWARE et la totalité de ses composants.
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