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Contrat de licence du logiciel
EN UTILISANT LE FORETREX, VOUS
RECONNAISSEZ ETRE LIE PAR LES
TERMES DU PRESENT CONTRAT DE
LICENCE DU LOGICIEL. LISEZ
ATTENTIVEMENT LE PRESENT
CONTRAT DE LICENCE.
Garmin concède une licence limitée pour l'utilisation
du logiciel intégré à cet appareil (le « Logiciel »)
sous la forme d'un programme binaire exécutable
dans le cadre du fonctionnement normal du produit.
Tout titre, droit de propriété ou droit de propriété
intellectuelle dans et concernant le Logiciel est la
propriété de Garmin.
Vous reconnaissez que le Logiciel est la propriété
de Garmin et qu'il est protégé par les lois en
vigueur aux Etats-Unis d'Amérique et les
traités internationaux relatifs au copyright.
Vous reconnaissez également que la structure,
l'organisation et le code du Logiciel constituent
d'importants secrets de fabrication de Garmin et que
le code source du Logiciel demeure un important
secret de fabrication de Garmin. Vous acceptez de ne
pas décompiler, désassembler, modifier, assembler à
rebours, effectuer l'ingénierie à rebours ou transcrire
Manuel d'utilisation du Foretrex 301/401
en langage humain intelligible le Logiciel ou toute
partie du Logiciel, ou créer toute œuvre dérivée
du Logiciel. Vous acceptez de ne pas exporter ni
réexporter le Logiciel vers un pays contrevenant
aux lois de contrôle à l'exportation des Etats-Unis
d'Amérique.
Déclaration de conformité
Par la présente, Garmin déclare que ce produit,
Foretrex, est conforme aux principales
exigences et autres clauses pertinentes de la
directive européenne 1999/5/CE.
Pour prendre connaissance de l'intégralité de
la déclaration de conformité relative à votre
produit Garmin, visitez le site Web de Garmin
à l'adresse suivante : www.garmin.com.
Annexes
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