Responsabilité
SCALEO Medical n'assume aucune responsabilité pour tout préjudice ou dommage et ses
conséquences directement ou indirectement causés aux opérateurs, aux patients ou à tout tiers dans
les cas suivants :
•
Non-respect des instructions ou recommandations fournies dans le présent manuel utilisateur.
•
Utilisation de pièces de rechange et d'accessoires non adaptés.
•
Montage, réglage et réparation effectués par du personnel non qualifié.
•
Utilisation anormale de l'équipement, négligence, accident, erreur humaine, ou entretien et
nettoyage avec des produits non adaptés.
•
Non-conformité aux exigences d'entretien et de maintenance préventive annuelle selon les
exigences de l'annexe EN 10535 B, les exigences des autorités sanitaires locales et les conseils
et instructions présentés dans ce manuel.
Tout incident grave survenu en lien avec le dispositif devrait faire l'objet d'une notification
au fabricant et à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel l'utilisateur et/ou le
patient est établi.
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